Report· Rapport d'information1992-54introduced
Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
France · Senate · 19 November 1992
Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
Agriculture
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7 records in FR in 1992
Records
Report· Rapport d'information1992-9introduced
Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
France · Senate · 15 October 1992
Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Report· Rapport d'information1991-501introduced
Lla situation du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
France · Senate · 8 July 1992
La situation du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Report· Rapport d'information1991-502introduced
Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
France · Senate · 8 July 1992
Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
Report· Rapport d'information1991-498introduced
Les Conséquences de la réforme de la politique agricole commune pour l'agriculture française.
France · Senate · 8 July 1992
Les Conséquences de la réforme de la politique agricole commune pour l'agriculture française.
Report· Rapport de commission d'enquête1991-341introduced
Déterminer les conditions d'application et les conséquences de la réglementation communautaire sur la filière laitière, notamment en matière de quotas, d'existence de fraudes ou de distorsions de concurrence, ainsi qu'à proposer des solutions
France · Senate · 14 May 1992
Déterminer les conditions d'application et les conséquences de la réglementation communautaire applicable à la filière laitière, notamment en matière de quotas, d'existence de fraudes ou de distorsions de concurrence, ainsi qu'à proposer des solutions aux insuffisances constatées
Report· Rapport d'information1991-254introduced
A la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis du 15 au 27 septembre 1991, pour étudier la situation actuelle de l'économie américaine, notamment son agriculture, et la position de ce pays dans le cadre des négociations du GATT.
France · Senate · 11 February 1992
A la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis du 15 au 27 septembre 1991, pour étudier la situation actuelle de l'économie américaine, notamment son agriculture, et la position de ce pays dans le cadre des négociations du GATT.