Defence

projet de loi OTAN - accession de la Bulgarie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Roumanie, de la Slovaquie et de la Slovénie

France · Senate · 8 October 2002

projet de loi programmation militaire pour les années 2003 à 2008

France · Senate · 11 September 2002

projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Afrique du Sud

France · Senate · 9 August 2002

projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Argentine

France · Senate · 6 August 2002

Les hélicoptères de l'armée de Terre

France · Senate · 10 July 2002

Les hélicoptères de l'armée de terre : situation et perspectives

Inde Pakistan : de la crise au dialogue ?

France · Senate · 24 June 2002

fait au nom de la commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Politique de défense des Etats-Unis

France · Senate · 29 May 2002

La politique de défense des Etats-Unis : une nation en quête d'invulnérabilité ( rapport fait à la suite de la mission effectuée aux Etats-Unis du 6 au 8 mai 2002)

projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire

France · Senate · 4 April 2002

Israël - Palestine : L'urgence d'un engagement international

France · Senate · 3 April 2002

à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par une délégation de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française, le royaume d'Espagne, la République d'Italie et la République portugaise portant statut de l'Eurofor

France · Senate · 13 March 2002

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale

France · Senate · 14 February 2002

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale

Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

France · Senate · 6 February 2002

Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France

France · Senate · 30 January 2002