Education

Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

France · Senate · 17 December 2003

Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

proposition de loi relative au renforcement du principe de laïcité à l'école

France · Senate · 14 November 2003

L'enseignement des langues étrangères en France,

France · Senate · 12 November 2003

L'enseignement des langues étrangères en France,

proposition de loi visant à permettre le bon déroulement des disciplines enseignées et l'identification des élèves lors des concours et examens

France · Senate · 4 November 2003

proposition de loi tendant à supprimer les limites d'âge pour les concours de la fonction publique

France · Senate · 15 October 2003

projet de loi Baccalauréat et lycées franco-allemands

France · Senate · 9 October 2003

projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales

France · Senate · 1 October 2003

proposition de loi de modernisation de la politique de la montagne et de revitalisation rurale

France · Senate · 24 July 2003

La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale

France · Senate · 10 July 2003

La diffusion de la culture scientifique

projet de loi France - Espagne, Statut fiscal et douanier des établissements culturels et d'enseignement

France · Senate · 9 July 2003

projet de loi relatif à la politique de santé publique

France · Senate · 21 May 2003

proposition de loi visant à garantir le respect du principe de laïcité au sein de l'école publique et de la fonction publique.

France · Senate · 13 May 2003

proposition de loi relative à la modification de l'article L. 151-4 du code de l'éducation.

France · Senate · 3 April 2003

Le patrimoine immobilier universitaire

France · Senate · 18 March 2003

Voyage au bout .... de l'immobilier universitaire

projet de loi relatif aux assistants d'éducation

France · Senate · 4 March 2003

projet de loi relatif aux assistants d'éducation

France · Senate · 26 February 2003

projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle

France · Senate · 12 February 2003

proposition de loi visant à jumeler chaque école française avec une école de l'Union européenne

France · Senate · 30 January 2003