Energy

Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)

France · Senate · 18 December 1992

Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)

projet de loi relatif aux procédures de passation de certains contrats dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications

France · Senate · 31 July 1992

Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.

France · Senate · 8 July 1992

Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.

Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides

France · Senate · 10 June 1992

Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides

proposition de loi tendant à indemniser les familles qui subissent une dépréciation de leur fonds en raison de l'installation de lignes de distribution d'énergie électrique

France · Senate · 5 June 1992

La gestion des déchets très faiblement radioactifs

France · Senate · 22 April 1992

La gestion des déchets très faiblement radioactifs

projet de loi autorisant l'adhésion à l'accord relatif à un programme international de l'énergie (tel que amendé au 19 mai 1980)

France · Senate · 12 February 1992