Report· Rapport de l'OPECST1993-70introduced
L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
France · Senate · 2 November 1993
L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
Environment
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6 records in FR in 1993
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Records
Report· Rapport d'information1992-291introduced
Les problèmes de l'eau
France · Senate · 5 May 1993
Les problèmes de l'eau
Report· Rapport de l'OPECST1992-221introduced
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
France · Senate · 17 February 1993
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
Bill· proposition de lois92930217lapsed
proposition de loi tendant à modifier la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et le code de l'urbanisme
France · Senate · 11 February 1993
Report· Rapport de l'OPECST1992-203introduced
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
France · Senate · 22 January 1993
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
Report· Rapport de l'OPECST1992-200introduced
Les problèmes posés par les déchets ménagers
France · Senate · 18 January 1993
Les problèmes posés par les déchets ménagers