Question 20599 — pollution

Summary

M. Jean-Luc Lagleize alerte M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la pollution des navires de croisière. Les bateaux de croisières représentent, à ce jour, une menace globale pour la santé des populations vivant dans les villes portuaires, ainsi que pour la protection de l'environnement, la préservation de la biodiversité et la lutte contre le changement climatique, en raison des gaz toxiques qu'ils rejettent en quantité. Ces gaz comportent particulièrement de l'oxyde de soufre (SOx), des oxydes d'azote (Nox) et des particules fines, qui font partie des principaux polluants de l'air. Une des raisons de cette pollution massive est que ces navires de croisière utilisent un fioul lourd, peu raffiné, dont les émanations sont encore plus toxiques que celles du diesel. Les teneurs en soufre admises en mer sont d'ailleurs jusqu'à 1 500 fois plus élevées que celles autorisées pour le diesel des voitures (1,5 % contre 0,001 %). Selon des études récentes, les 203 navires de croisière qui ont fait escale dans des ports européens en 2017 auraient émis environ 60 000 tonnes d'oxyde de soufre (SOx), 155 000 tonnes d'oxydes d'azote (Nox) et 10 000 tonnes de particules fines, particulièrement en Espagne, en Italie, en Grèce, en France et en Norvège. En France, la ville de Marseille est particulièrement touchée, avec 57 bateaux qui y ont fait escale en 2017, rejetant 15 000 tonnes d'oxyde de soufre (SOx), soit près de quatre fois plus que tous les véhicules terrestres circulant dans la ville. Les navires seraient ainsi à l'origine d'environ 10 % de la pollution atmosphérique dans la ville, en augmentation constante en raison de la hausse du trafic maritime. Dans l'attente d'une stratégie concernant la réglementation de la propulsion des bateaux de croisière, une des solutions pour remédier à cette problématique dangereuse d'un point de vue environnemental et sanitaire serait de classer l'ensemble de l'Union européenne, et particulièrement la mer Méditerranée, en zone d'émission contrôlée de soufre (SECA), afin de contraindre les navires à utiliser un carburant dont la teneur en soufre ne pourrait pas excéder 0,1 %, voire même d'aligner la teneur en soufre exigée dans les zones d'émission contrôlée de soufre (SECA) à 0,001 %, comme pour le transport routier. Dans un second temps, il conviendrait d'inciter les armateurs à entamer une transition énergétique de leurs bâtiments de croisière vers des modes de propulsion non polluants. Ainsi, il l'interroge sur les intentions du Gouvernement, tant au niveau national, européen qu'au niveau multilatéral au sein de l'Organisation maritime internationale (OMI), pour lutter contre la pollution des navires de croisière et sur le calendrier de mise en place d'actions de court et de moyen terme sur ce sujet.

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