Question 42058 — archives and libraries

Summary

Dans un contexte de crise inédite où l'enjeu sanitaire est primordial, le ministère de la culture demeure entièrement mobilisé pour sauvegarder le secteur culturel. Le passe sanitaire a été mis en place pour accompagner la reprise - notamment des lieux culturels - et protéger les Français. Son application aux bibliothèques est la même que pour tous les autres lieux de culture. Depuis cet été, un certain nombre d'établissements culturels recevant du public (cinémas, musées, salles de spectacles, etc) sont ainsi soumis à la présentation du passe sanitaire. Cette règle s'applique aujourd'hui à toutes les bibliothèques et centres de documentation avec deux exceptions: des bibliothèques universitaires et des bibliothèques spécialisées ainsi que de la Bibliothèque nationale de France (BNF) et de la Bibliothèque publique d'information (BPI), sauf pour les expositions ou événements culturels qu'elles organisent; des personnes accédant à ces établissements pour des motifs professionnels ou à des fins de recherche. Ces deux exceptions résultent de l'approche retenue en ce qui concerne les bibliothèques universitaires qui sont partie intégrante du dispositif applicable à l'enseignement supérieur, le passe sanitaire ne s'appliquant pas à ce dernier (comme au système scolaire par ailleurs). Au regard du public de la BNF, très majoritairement composé d'étudiants, d'enseignants et de chercheurs et de celui de la BPI, il a été décidé de leur appliquer le même régime dérogatoire que celui des bibliothèques universitaires. Alors que la reprise automnale n'est pas favorable au ralentissement de l'épidémie et qu'il convient donc de rester prudent, le ministère de la culture s'efforcera d'examiner, à l'occasion des prochaines évolutions réglementaires, les possibilités d'aménagement en tenant compte, évidemment, du contexte sanitaire.

Machine translation from French. The official text remains authoritative.

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