Sébastien Chenu

Votes

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• Against
  l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (première lecture).

  9 July 2019 · France · National Assembly

• For
  la motion de renvoi en commission, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (première lecture).

  3 July 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 1 de Mme Kuster à l'article 2 du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (nouvelle lecture).

  2 July 2019 · France · National Assembly

• Abstain
  la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission mixte paritaire).

  2 July 2019 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (première lecture).

  26 June 2019 · France · National Assembly

• For
  la proposition de résolution relative à la simplification du dispositif d'indemnisation des victimes du valproate de sodium et de ses dérivés (art. 34-1 de la Constitution).

  19 June 2019 · France · National Assembly

• Against
  la proposition de résolution pour le renforcement du pilotage et de l'évaluation des effectifs et de la masse salariale de l'État (art. 34-1 de la Constitution).

  18 June 2019 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi d'orientation des mobilités (première lecture).

  18 June 2019 · France · National Assembly

• Against
  la déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Édouard Philippe (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

  12 June 2019 · France · National Assembly

• For
  l'article 26 du projet de loi d'orientation des mobilités (première lecture).

  11 June 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale.

  4 June 2019 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi de transformation de la fonction publique (première lecture).

  28 May 2019 · France · National Assembly

• Against
  la déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2019-2023 (application de l'article 50-1 de la Constitution).

  30 April 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture).

  26 March 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 533 de Mme Ramassamy et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture).

  19 March 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 430 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture).

  19 March 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n°1779 de M. Acquaviva à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture).

  18 March 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n°955 de M. Grelier à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture).

  18 March 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (lecture définitive).

  20 February 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).

  19 February 2019 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 103 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).

  12 February 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture).

  5 February 2019 · France · National Assembly

• For
  la motion de renvoi en commission, déposée par M. Christian Jacob, de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture).

  29 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture).

  29 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (nouvelle lecture).

  23 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (nouvelle lecture).

  23 January 2019 · France · National Assembly

• For
  la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances des mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (texte de la commission mixte paritaire).

  16 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 711 de M. Bernalicis à l'article premier et rapport annexé du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (nouvelle lecture).

  15 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 710 de M. Bernalicis à l'article premier et rapport annexé du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (nouvelle lecture).

  15 January 2019 · France · National Assembly

• For
  la motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (nouvelle lecture).

  15 January 2019 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement de suppression n° 851 de la commission des finances à l'article 16 decies du projet de loi de finances pour 2019 (nouvelle lecture).

  17 December 2018 · France · National Assembly

• Against
  le sous-amendement n° 1263 de Mme Pires Beaune à l'amendement n° 849 de la commission des finances à l'article 16 octies du projet de loi de finances pour 2019 (nouvelle lecture).

  17 December 2018 · France · National Assembly

• For
  la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2 de la Constitution par MM. André Chassaigne, Olivier Faure, Jean-Luc Mélenchon et 59 membres de l'Assemblée.

  13 December 2018 · France · National Assembly

• Against
  la déclaration du Gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat (application de l'article 50-1 de la Constitution).

  5 December 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 268 de Mme Obono à l'article 45 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  3 December 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 265 de M. Bernalicis à l'article 44 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  3 December 2018 · France · National Assembly

• For
  la motion de renvoi en commission, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (lecture définitive).

  3 December 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement de suppression n° 46 de la commission des affaires sociales à l'article 8 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (nouvelle lecture).

  26 November 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 288 de M. Bernalicis avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 1644 (rect.) du Gouvernement avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• For
  le sous-amendement n° 1655 de M. Bernalicis à l'amendement n° 1644 (rect.) du Gouvernement avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• For
  le sous-amendement n° 1654 de M. Bernalicis à l'amendement n° 1644 (rect.) du Gouvernement avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• For
  le sous-amendement n° 1653 de M. Bernalicis à l'amendement n° 1644 (rect.) du Gouvernement avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• For
  le sous-amendement n° 1646 de M. Gosselin et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 1644 (rect.) du Gouvernement avant l'article 52 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  23 November 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information (lecture définitive).

  20 November 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (lecture définitive).

  20 November 2018 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).

  20 November 2018 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 489 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture).

  19 November 2018 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 2513 du Gouvernement à l'article 39 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 - Mission Recherche et enseignement supérieur (première lecture).

  13 November 2018 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 988 de la commission des finances et les amendements identiques suivants à l'article 39 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 - Mission Recherche et enseignement supérieur (première lecture).

  13 November 2018 · France · National Assembly