Denis Baupin

Memberships

• PS · PARPOL · 1 December 2016 – 20 June 2017
• IND · GA · 24 August 2016 – 20 June 2017
• CION-ECO · COMPER · 12 May 2016 – 20 June 2017
• NI · GP · 11 May 2016 – 20 June 2017
• EIEED · MISINFO · 10 November 2015 – 26 April 2016
• TRANSITION · MISINFOCOM · 3 November 2015 – 13 May 2016
• AUTOMOBILE · MISINFOPRE · 14 October 2015 – 13 May 2016
• 2188 · CMP · 6 March 2015 – 25 May 2015
• CION-ECO · COMPER · 1 October 2014 – 11 May 2016
• TARIFELEC · CNPE · 1 October 2014 – 5 March 2015
• TARIFELEC · CNPE · 26 September 2014 – 5 March 2015
• CSENER · CNPS · 9 September 2014 – 18 August 2015
• CSENER · CNPS · 2 September 2014 – 18 August 2015
• NUCLEAIRE · CNPE · 19 December 2013 – 30 October 2014
• NUCLEAIRE · CNPE · 17 December 2013 – 30 October 2014
• 314 · ORGEXTPARL · 5 September 2013 – 20 June 2017
• 775 · CMP · 5 June 2013 – 2 July 2013
• ENERG · GE · 14 March 2013 – 20 June 2017
• AUTOMOBILE · GE · 27 February 2013 – 20 June 2017
• CHIN · GA · 20 February 2013 – 20 June 2017
• CHIN · GA · 20 February 2013 – 20 June 2017
• ECONOMIE V · GE · 19 February 2013 – 20 June 2017
• GAZ DE SCH · GE · 6 February 2013 – 20 June 2017
• ENERG · GE · 5 February 2013 – 20 June 2017
• GAZ DE SCH · GE · 4 February 2013 – 20 June 2017
• AUTOMOBILE · GE · 16 January 2013 – 20 June 2017
• 150 · CMP · 18 December 2012 – 19 December 2012
• EELV · PARPOL · 1 December 2012 – 30 November 2016
• PL · GA · 7 November 2012 – 20 June 2017
• JAP · GA · 29 October 2012 – 20 June 2017
• PL · GA · 12 October 2012 – 20 June 2017
• BULG · GA · 12 October 2012 – 20 June 2017

• Not voting
  l'amendement n° 264 de M. Sermier et amendements identiques à l'article 51 terdecies du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (deuxième lecture).

  17 March 2016 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 826 de Mme Abeille à l'article 27 A du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (deuxième lecture).

  17 March 2016 · France · National Assembly

• Not voting
  la motion de renvoi en commission, déposée par M. Bruno Le Roux, à la proposition de loi visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite (première lecture).

  26 November 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°188 de M. Laurent Baumel à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).

  16 October 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°97 de M. Abad et les amendements identiques à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).

  16 October 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°180 de M. Laurent Baumel et l'amendement identique à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).

  16 October 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°743 de M. Sansu après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).

  16 October 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 120 de M. Gaymard et les amendements identiques à l'article 18 du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (2ème lecture).

  2 July 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 246 de M. Saddier et les amendements identiques à l'article 18 du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (2ème lecture).

  2 July 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 245 de M. Saddier et les amendements identiques à l'article 18 du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (2ème lecture).

  2 July 2015 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (première lecture).

  9 June 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 65 de M. Laurent à l'article premier du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (première lecture).

  4 June 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 1740 de suppression de Mme Rabin et les amendements identiques n° 209 de M. Door et n° 1864 de M. Roumegas à l'article 42 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture).

  10 April 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°1351 de M.Richard et l'amendement identique à l'article 23 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture).

  9 April 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°2309 rectifié de Mme Orliac à l'article 21 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture).

  9 April 2015 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture).

  17 March 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n°583 de suppression de Mme Genevard à l'article 22 octies du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture).

  5 March 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

  19 February 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 2 du Gouvernement à l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

  19 February 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  l'amendement n° 5 (rect.) du Gouvernement à l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

  19 February 2015 · France · National Assembly

• Not voting
  la motion de renvoi en commission, présentée par M. Le Roux, de la proposition de loi relative à la maladie de Lyme (première lecture).

  5 February 2015 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture)

  16 December 2014 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture).

  16 December 2014 · France · National Assembly

• Abstain
  le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (nouvelle lecture).

  9 December 2014 · France · National Assembly

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