Sébastien Chenu

Votes

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• For
  l'amendement n° 148 de M. Gosselin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 141 de M. Gosselin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 20 de M. Cordier à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 5 de Mme Porte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 702 de Mme Untermaier à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'amendement n° 615 de Mme Fiat et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 618 de Mme Fiat à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 738 de M. Rupin à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 564 de Mme El Aaraje à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 497 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'amendement n° 496 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 495 de M. Brindeau et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement de suppression n° 7 de Mme Porte et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• For
  la motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).

  21 July 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (première lecture).

  6 July 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 4 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant à l'article 41 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (première lecture).

  6 July 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 36 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (première lecture).

  6 July 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive).

  29 June 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  25 May 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  25 May 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 782 du Gouvernement à l'article 9 du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  20 May 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'amendement de suppression n° 501 de M. Brindeau et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  20 May 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 2 du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  19 May 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'article premier du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture).

  19 May 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).

  4 May 2021 · France · National Assembly

• For
  la déclaration du Gouvernement relative à l'organisation des prochaines élections départementales et régionales (application de l'article 50-1 de la Constitution).

  13 April 2021 · France · National Assembly

• Against
  la déclaration du Gouvernement sur l'évolution de la situation sanitaire et les mesures nécessaires pour y répondre (application de l'article 50-1 de la Constitution).

  1 April 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture).

  16 March 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture).

  2 March 2021 · France · National Assembly

• For
  l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mixte paritaire).

  16 February 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  16 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 831 de M. Diard et les amendements identiques suivants après article 39 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  13 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'article 35 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'article 34 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 33 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 31 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 30 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Abstain
  l'article 29 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'article 27 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'article 26 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  12 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 1917 de M. Ravier après l'article 19 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).

  10 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'ensemble du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (première lecture).

  9 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (lecture définitive).

  9 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).

  2 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).

  2 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 22 de Mme Ménard et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).

  2 February 2021 · France · National Assembly

• For
  l'amendement n° 13 de M. Gosselin à l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).

  2 February 2021 · France · National Assembly

• Against
  l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture).

  8 December 2020 · France · National Assembly

• For
  l'article 2 de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture).

  3 December 2020 · France · National Assembly

• For
  l'article premier de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République (première lecture).

  3 December 2020 · France · National Assembly