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Pascal Bois

France

Votes

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For
le sous-amendement n° 7362 du Gouvernement à l'amendement n° 265 de M. Cinieri après l'article 19 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
7 April 2021 · France · National Assembly
For
le sous-amendement n° 7359 du Gouvernement à l'amendement n° 265 de M. Cinieri après l'article 19 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
7 April 2021 · France · National Assembly
For
le sous-amendement n° 7363 de Mme Motin à l'amendement n° 265 de M. Cinieri après l'article 19 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
7 April 2021 · France · National Assembly
For
l'article 18 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
6 April 2021 · France · National Assembly
For
l'article 17 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
6 April 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 879 de M. Vialay et les amendements identiques suivants après l'article 15 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture).
6 April 2021 · France · National Assembly
For
la déclaration du Gouvernement sur l'évolution de la situation sanitaire et les mesures nécessaires pour y répondre (application de l'article 50-1 de la Constitution).
1 April 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (première lecture).
25 March 2021 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution relative à l'ajout du nom de l'ancien Président de la République, Valéry Giscard d'Estaing, à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (art. 34-1 de la Constitution).
25 March 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 63 de M. Gérard à l'article 8 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'article 8 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'article 6 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 144 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 143 de Mme Beauvais après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 11 de M. Di Filippo après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'article 3 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 165 du Gouvernement à l'article 2 nonies de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement de suppression n° 162 du Gouvernement à l'article 1er bis AA de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture).
18 March 2021 · France · National Assembly
For
l'article 2 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (première lecture).
17 March 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (première lecture).
16 March 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture).
16 March 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture).
2 March 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 176 de M. El Guerrab et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture).
19 February 2021 · France · National Assembly
Against
le sous-amendement n° 614 de M. Potier à l'amendement n° 176 de M. El Guerrab et aux amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture).
19 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 67 de Mme Auconie après l'article 6 de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 214 de Mme Santiago à l'article 4 de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 213 de Mme Santiago à l'article 3 de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 212 de Mme Santiago à l'article 2 de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 211 de Mme Santiago à l'article premier de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 11 de Mme Forteza et l'amendement identique suivant après l'article premier de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement de suppression n° 29 de Mme Iborra à l'article premier de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (première lecture).
18 February 2021 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution visant à reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19 (art. 34-1 de la Constitution).
17 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (texte de la commission mixte paritaire).
16 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
16 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 24 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
12 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 23 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
12 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 23 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
12 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 21 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
12 February 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 1917 de M. Ravier après l'article 19 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
10 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 19 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
10 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 18 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
10 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article 16 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
10 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 2058 de M. Euzet à l'article 16 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
10 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (lecture définitive).
9 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 20 de Mme Genevard après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
3 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 1613 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
3 February 2021 · France · National Assembly
For
l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
3 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).
2 February 2021 · France · National Assembly