Person

Pascal Bois

France

Votes

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For
l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).
2 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 22 de Mme Ménard et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).
2 February 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 13 de M. Gosselin à l'article 2 du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture).
2 February 2021 · France · National Assembly
Against
la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).
1 February 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 44 de M. Ledoux après l'article 15 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 465 de M. Labaronne à l'article 12 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 186 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 12 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 463 de M. Labaronne à l'article 12 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 4 de M. Lagarde et l'amendement identique suivant à l'article 12 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 3 de M. Lagarde et les amendements identiques suivants à l'article 12 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 230 de M. Houbron et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
29 January 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (première lecture).
28 January 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l'autisme par la mise en place d'une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution (première lecture).
28 January 2021 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 462 rectifié de Mme Bergé après l'article 4 ter de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
27 January 2021 · France · National Assembly
For
l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture).
26 January 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
20 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 13 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
20 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 7 de Mme Karamanli et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
20 January 2021 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 1 de Mme Karamanli et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
20 January 2021 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (lecture définitive).
17 December 2020 · France · National Assembly
Abstain
l'amendement n° 585 de M. Ruffin à l'article 33 et État B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).
15 December 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 1003 de Mme de Courson à l'article 33 et État B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).
15 December 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive).
15 December 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (première lecture).
9 December 2020 · France · National Assembly
For
l'article 8 du projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (première lecture).
9 December 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture).
8 December 2020 · France · National Assembly
For
l'article unique du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (première lecture).
7 December 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture).
7 December 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 1 de Mme Anthoine et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (nouvelle lecture).
7 December 2020 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution pour la création d'une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables (art. 34-1 de la Constitution).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution pour l'accès universel, rapide et équitable du vaccin contre le covid-19 (art. 34-1 de la Constitution).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution relative à l'évolution de la Constitution afin de permettre l'intégration des Objectifs de développement durable dans le processus législatif (art. 34-1 de la Constitution).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (première lecture).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents (première lecture).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (première lecture).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
la proposition de résolution relative au lancement d'un débat public sur la création d'un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen (art. 34-1 de la Constitution).
26 November 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture).
24 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement de suppression n° 725 de Mme Wonner et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture).
17 November 2020 · France · National Assembly
Against
la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture).
17 November 2020 · France · National Assembly
For
l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).
17 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 3335 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 3333 de Mme Rubin après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 3332 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 3296 de M. Coquerel après l'article 49 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
For
l'article 47 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 2138 de Mme Bazin-Malgras et les amendements identiques suivants après l'article 43 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
For
l'amendement n° 2682 de Mme Kuster et les amendements identiques suivants après l'article 43 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 1201 de M. Aubert après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables.
13 November 2020 · France · National Assembly
Against
l'amendement n° 2933 de M. Aubert après l'article 54 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Mission Écologie, développement et mobilité durables.
13 November 2020 · France · National Assembly