Defence

en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME II BILAN. ¿ RÉPERCUSSIONS. ¿ PROPOSITIONS

Report· Rapport d'information1976-259introduced

en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME I SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS

France · Senate · 21 April 1977

en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME I SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS

Report· Rapport d'information1975-398introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée au Niger, en République populaire du Bénin, au Togo et en Côte-d'Ivoire, du 3 au 17 février 1976, par une délégation de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense, composée dé :

France · Senate · 29 June 1976

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée au Niger, en République populaire du Bénin, au Togo et en Côte-d'Ivoire, du 3 au 17 février 1976, par une délégation de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense, composée dé :

Resolution· proposition de résolutionppr71-054lapsed

proposition de résolution instituant une commission de contrôle parlementaire sur le fonctionnement du service de documentation extérieure et de contre-espionnage (SDECE)

France · Senate · 2 December 1971

Resolution· proposition de résolutionppr71-051lapsed

proposition de résolution tendant à la création d'une commission de contrôle parlementaire sur le fonctionnement du service de documentation extérieure et de contre-espionnage (Sdece)

France · Senate · 2 December 1971

Report· Rapport d'information1970-259introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 6 au 24 septembre 1970 au Brésil, en Uruguay, en Argentine et au Chili,

France · Senate · 25 May 1971

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 6 au 24 septembre 1970 au Brésil, en Uruguay, en Argentine et au Chili,

Resolution· proposition de résolutionppr70-028lapsed

proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions de l'intervention militaire française au Tchad

France · Senate · 20 October 1970

Report· Rapport d'information1970-8introduced

au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles, par la Commission des Affaires économiques et du Plan, par la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces Armées, par la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et chargée de l'étude de l'ensemble des questions nucléaires,

France · Senate · 13 October 1970

au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles, par la Commission des Affaires économiques et du Plan, par la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces Armées, par la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et chargée de l'étude de l'ensemble des questions nucléaires,

Report· Rapport d'information1967-120introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, sur : 1° Une mission d'information sur : ¿ les forces françaises du Sud de Vocéan Indien et le service militaire adapté de la Réunion ; ¿ l'assistance militaire technique de la France à la République malgache. 2° Une visite d'amitié et d'information générale en Afrique du Sud,

France · Senate · 23 April 1968

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, sur : 1° Une mission d'information sur : ¿ les forces françaises du Sud de Vocéan Indien et le service militaire adapté de la Réunion ; ¿ l'assistance militaire technique de la France à la République malgache. 2° Une visite d'amitié et d'information générale en Afrique du Sud,

Report· Rapport d'information1967-117introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée du 5 au 15 juillet 1967 au Canada et aux Etats-Unis,

France · Senate · 20 December 1967

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée du 5 au 15 juillet 1967 au Canada et aux Etats-Unis,

Report· Rapport d'information1966-167introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation, chargée de s'informer, d'une part, sur l'accomplissement du service militaire adapté aux Antilles et en Guyane et, d'autre part, sur les travaux d'installation du Centre spatial de la Guyane,

France · Senate · 16 December 1966

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation, chargée de s'informer, d'une part, sur l'accomplissement du service militaire adapté aux Antilles et en Guyane et, d'autre part, sur les travaux d'installation du Centre spatial de la Guyane,

Report· Rapport d'information1966-17introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation de cette Commission en Tchécoslovaquie, en Pologne et en Roumanie du 7 au 17 juin 1966 (2),

France · Senate · 27 October 1966

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation de cette Commission en Tchécoslovaquie, en Pologne et en Roumanie du 7 au 17 juin 1966 (2),

Report· Rapport d'information1965-94introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation de cette Commission au Centre d'expérimentation du Pacifique,

France · Senate · 2 April 1966

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation de cette Commission au Centre d'expérimentation du Pacifique,

Report· Rapport d'information1964-21introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission d'étude faite en Inde, au Pakistan et en Iran (2-23 avril 1964),

France · Senate · 5 November 1964

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission d'étude faite en Inde, au Pakistan et en Iran (2-23 avril 1964),

Report· Rapport d'information1963-166introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur une mission chargée d'étudier les problèmes de défense et de coopération dans diverses Républiques africaines (4-18 février 1964),

France · Senate · 12 May 1964

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur une mission chargée d'étudier les problèmes de défense et de coopération dans diverses Républiques africaines (4-18 février 1964),

Report· Rapport d'information1962-173introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée, par une délégation de cette Commission, en Afrique et à Madagascar,

France · Senate · 9 July 1963

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée, par une délégation de cette Commission, en Afrique et à Madagascar,

Report· Rapport d'information1961-33introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée par une délégation de la Commission chargée de s'informer sur la situation militaire en Algérie,

France · Senate · 24 October 1961

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée par une délégation de la Commission chargée de s'informer sur la situation militaire en Algérie,

Report· Rapport d'information1958-167introduced

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à la suite de la mission d'information effectuée en Algérie par une délégation de la Commission.

France · Senate · 24 July 1959

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à la suite de la mission d'information effectuée en Algérie par une délégation de la Commission.

Question· Question au Gouvernement4352answered