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Nitrogen

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151 records in 2025

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Records

Question· Written questionUIN 63556answered

Nitrogen Dioxide: Pollution Control

United Kingdom · UK Parliament · 30 June 2025

To ask the Secretary of State for Environment, Food and Rural Affairs, pursuant to the Answer of 28 April to Question 45559 on Nitrogen Dioxide: Pollution Control, which localised hotspot in the Reading and Wokingham Area reporting zone delayed compliance

Question· Written questionUIN 63553answered

Nitrogen Dioxide: Pollution Control

United Kingdom · UK Parliament · 30 June 2025

To ask the Secretary of State for Environment, Food and Rural Affairs, pursuant to the Answer of 28 April to Question 45559 on Nitrogen Dioxide: Pollution Control, which localised hotspot in the Greater Manchester Urban Area reporting zone is delaying com

Bill· SJRESS.J.Res. 60 (119th)failed

A joint resolution providing for congressional disapproval under chapter 8 of title 5, United States Code, of the rule submitted by the Environmental Protection Agency relating to "Emissions Budget and Allowance Allocations for Indiana Under the Revised Cross-State Air Pollution Rule Update".

United States · United States Congress · 27 June 2025

This joint resolution nullifies the Environmental Protection Agency interim final rule titled  Emissions Budget and Allowance Allocations for Indiana Under the Revised Cross-State Air Pollution Rule Update published on May 20, 2025 ( 90 Federal Register  21423 ). The interim final rule increases the permissible nitrogen oxides (NO X ) emissions from Indiana electricity generating units (EGUs) from May through September during 2024 and subsequent years.

Record· Commissie2024-2025-0held

Stikstof en mestbeleid

Netherlands · House of Representatives · 18 June 2025

Troelstrazaal

Question· Question écrite7421answered

Question 7421 — pollution

France · National Assembly · 10 June 2025

Mme Clémence Guetté interroge Mme la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche sur les conséquences des pollutions, notamment atmosphérique, touchant les habitants de la région parisienne. Les villes du Val-de-Marne, comme Créteil par exemple, se retrouvent à l'intersection de nombreuses pollutions. La pollution de l'air expose de façon constante les organismes à des gaz et particules fines nocives pour la santé. Elle y est particulièrement forte de par la présence de plusieurs autoroutes et zones de trafic très dense, de l'aéroport d'Orly et des deux incinérateurs de Créteil et d'Ivry. La pollution aux dioxines, classées cancérigènes, a été récemment confirmée autour de ce dernier. La pollution sonore y est accrue, également du fait des autoroutes et de l'aéroport : 80 % des Franciliens seraient exposés à des seuils supérieurs aux recommandations de l'OMS. La pollution des sols et des eaux touche également fortement ces territoires densément urbanisés, les pollutions touchant le lac de Créteil en sont un exemple. Des dizaines de milliers d'habitants, partout dans l'agglomération parisienne, subissent ces pollutions, souvent croisées, qui ont des conséquences directes. Plusieurs milliers de décès prématurés sont attribués à la mauvaise qualité de l'air. Un chiffre heureusement en baisse depuis des années. Elle cause en outre des maladies chroniques respiratoires et des pathologies cardiovasculaires. Selon une étude réalisée par l'Observatoire régional de la santé et Airparif, cette pollution fait perdre en moyenne 10 mois d'espérance de vie à un adulte. La dégradation du sommeil occasionnée par les nuisances sonores engendre notamment du stress, de la fatigue et peut retarder le développement cognitif. Toutes ces pollutions dégradent le cadre de vie de populations déjà plus précaires que la moyenne en France, aux habitats et équipements vétustes et aux solutions alternatives pour vivre et se déplacer plus réduites. Elles sont les premières touchées par les conséquences de la dégradation de l'écosystème et disposent de moindres ressources pour les fuir ou s'y adapter. Il est non seulement urgent de lutter contre les causes de toutes ces pollutions, mais également de mettre en place de larges plans d'adaptation des territoires, notamment les plus densément peuplés, afin de préserver la santé des habitants les plus menacés. Elle lui demande donc les mesures qu'elle compte prendre à ce sujet.

Question· Question écrite7290answered

Question 7290 — agriculture

France · National Assembly · 10 June 2025

Mme Marie-France Lorho interroge Mme la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur les sanctions européennes prononcées à l'encontre des engrais russes et biélorusses. Le 22 mai 2025, le parlement européen a voté en faveur de l'augmentation des taxes à l'importation des engrais russes et biélorusses. Cette augmentation, qui s'appliquera au mois de juillet 2025, connaîtra une augmentation jusqu'en 2028, année à laquelle elle atteindra les 430 euros par tonnes. L'Union européenne importe depuis la Russie 20 % de ses besoins en fertilisants azotés (6,2 millions de tonnes ont été importés pour 2024, si l'on en croit le chef économistes des chambres d'agriculture Thierry Pouch). Depuis le début 2025, l'UE a déjà importé 2,5 millions de tonnes. Elle s'inquiète que ces sanctions portent gravement préjudice aux agriculteurs français, déjà sévèrement affectés par les dégâts climatiques comme les mesures en faveur de l'importation de denrées agricoles ukrainiennes à moindre coût. Elle lui demande quelles alternatives le Gouvernement français a prévu de présenter aux agriculteurs qui ont recours à de tels engrais.

Question· Question écrite6969answered

Question 6969 — commerce et artisanat

France · National Assembly · 27 May 2025

M. Serge Muller attire l'attention de M. le ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports, sur les conséquences concrètes de la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE) pour la profession des forains. Si l'objectif des ZFE est de lutter contre la pollution de l'air et d'accélérer le renouvellement du parc automobile, sa mise en œuvre génère une punition pour celles et ceux étant dans l'impossibilité de changer de véhicule. L'écologie ne peut pas et ne doit pas être punitive. Pour des professions spécifiques comme celle des forains, on énumère de nombreuses difficultés. En effet, les véhicules utilisés par les forains, souvent anciens et adaptés à des usages très particuliers, ne répondent pas toujours aux critères des vignettes « Crit'Air » exigés pour circuler dans les ZFE. Le renouvellement des véhicules représente souvent un coût impossible pour ces professionnels. La législation en vigueur prévoit des dérogations dans certains cas, mais laisse aussi la possibilité aux collectivités locales d'accorder des dérogations supplémentaires pour des situations spécifiques. Cependant, ces dérogations restent à la discrétion de chaque collectivité, ce qui peut engendrer des situations inégales selon les territoires. Il apparaît donc nécessaire de veiller à une harmonisation des pratiques pour garantir à cette profession la possibilité de continuer à exercer partout sur le territoire, afin de rendre attractive les villes.

Question· Question écrite6939answered

Question 6939 — agriculture

France · National Assembly · 27 May 2025

M. François Cormier-Bouligeon attire l'attention de Mme la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur les effets de la mise en œuvre de la directive européenne 91/676/CEE du 12 décembre 1991 sur les rendements agricoles dans un contexte d'intensification des aléas climatiques. Cette directive vise légitimement à lutter contre la pollution diffuse des eaux par les nitrates d'origine agricole, en limitant notamment les apports d'azote sur les terres agricoles. Concrètement, les doses autorisées d'azote sont calculées en fonction des rendements agricoles moyens constatés sur une période de cinq ans, avec un objectif de durabilité environnementale. Or, selon les retours d'agriculteurs du département du Cher, cette période de référence s'avère problématique. L'année 2024, marquée par de nombreuses intempéries, a lourdement affecté les rendements agricoles, entraînant une baisse significative des performances sur certaines exploitations. Dès lors, ces mauvaises années viennent mécaniquement abaisser la moyenne de rendement utilisée pour déterminer les doses autorisées d'azote. Cela crée en outre un effet pervers. La limitation des apports risque de compromettre la reprise des rendements les années suivantes alors même que l'azote est un facteur essentiel de protection et de développement des cultures. Les agriculteurs concernés, qui respectent les exigences environnementales de la directive, s'inquiètent de l'inadéquation croissante de ce mode de calcul face à la répétition des aléas climatiques, de plus en plus fréquents et violents. Pour préserver l'efficacité agronomique de la clause azote tout en maintenant un cadre environnemental rigoureux, plusieurs professionnels suggèrent d'étendre la période de référence des rendements à 7 voire 9 ans, afin de lisser l'impact des années climatiquement défavorables. Les agriculteurs préconisent également d'adapter le fonctionnement de l'assurance multi-risque climatique afin que, lors d'années catastrophiques, les calculs d'efficience ou d'indicateurs azotés soient basés non pas sur le rendement réellement obtenu, mais sur un rendement de référence établi par expertise agronomique, afin de mieux refléter les pratiques des agriculteurs et éviter de les pénaliser injustement lors d'une année désastreuse. M. le député souhaiterait donc savoir si le Gouvernement envisage de revoir le mode de calcul des doses d'azote autorisées dans le cadre de la directive nitrates, notamment en tenant compte de la fréquence accrue des évènements climatiques extrêmes. Il lui demande également si une redéfinition des critères caractérisant une « mauvaise année agricole » est à l'étude, afin de mieux adapter les outils de gestion environnementale aux réalités climatiques et agricoles actuelles.

Bill· SS. 1907 (119th)referred

Plant Biostimulant Act of 2025

United States · United States Congress · 22 May 2025

Plant Biostimulant Act of 2025 This bill excludes certain plant biostimulants (i.e., substances, microorganisms, or mixtures thereof that support a plant's natural processes independently of the nutrient content) from regulation as pesticides under the Federal Insecticide, Fungicide, and Rodenticide Act (FIFRA). Specifically, the bill excludes biological plant biostimulants (or those that are synthetic but structurally similar to substances of biological origin) from being classified as plant regulators, which are substances regulated as pesticides under FIFRA. Additionally, the bill excludes nutritional chemicals and plant biostimulants from being classified as nitrogen stabilizers, which are generally regulated as pesticides under FIFRA. The bill also establishes statutory definitions for plant biostimulants, nutritional chemicals, and vitamin hormone products.  The bill requires the Department of Agriculture to study and report on the types of plant biostimulants and practices of plant biostimulant use that best achieve certain results, such as increasing organic matter content.

Record· Brief regering2025Z09715concluded

Reactie op verzoeken commissie over het instellen van hoger beroep tegen de uitspraak van de rechtbank Den Haag van 22 januari 2025 en de keuze hiervoor nader te motiveren en over een reactie op het rapport ‘Wat is de opgave voor de landbouw om de stikstofdoelen in 2030 en daarna te halen? Scenarioberekeningen van de stikstofdepositie’ van de Universiteit Leiden

Netherlands · House of Representatives · 19 May 2025

Reactie op verzoeken commissie over het instellen van hoger beroep tegen de uitspraak van de rechtbank Den Haag van 22 januari 2025 en de keuze hiervoor nader te motiveren en over een reactie op het rapport ‘Wat is de opgave voor de landbouw om de stikstofdoelen in 2030 en daarna te halen? Scenarioberekeningen van de stikstofdepositie’ van de Universiteit Leiden

Question· Question écrite6569answered

Question 6569 — drogue

France · National Assembly · 13 May 2025

M. Serge Muller appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles sur l'usage détourné du protoxyde d'azote par un nombre croissant de jeunes. En effet, de nombreuses études mettent en avant les effets néfastes de ce gaz lorsqu'il est consommé à des fins récréatives. Les conséquences sur les consommateurs sont concrètes. Dans certains cas, les utilisateurs présentent des troubles neurologiques, des pertes de mémoire, des troubles du comportement, voire des paralysies dans les cas les plus graves. Par ailleurs, l'usage détourné de cette substance engendre également une pollution importante. Les utilisateurs ont tendance à jeter les cartouches vides de gaz dans les rues, notamment à proximité des routes et des trottoirs. Ces deux aspects liés à l'usage détourné du protoxyde d'azote doivent alerter Mme la ministre, afin de renforcer la législation concernant la facilité d'accès et de délivrance de ce produit. Face à cette situation, le Gouvernement se doit de prendre des mesures à la hauteur des enjeux, pour prévenir, guérir et dissuader. La santé des jeunes et plus largement celle de l'ensemble des Français, est un sujet qui mérite toute la vigilance et tout l'engagement de Mme la ministre. Il souhaite connaître sa position sur le sujet.

Question· writtenPQ 300asked

300. Deputy Barry Heneghan asked the Minister for Finance the estimated revenue that would be raised annually if the current nitrogen dioxide (NOx) levy was applied to both categories A and B vehicles; and if he will make a statement on the matter. [23149/25]

Ireland · Dáil Éireann · 8 May 2025

300. Deputy Barry Heneghan asked the Minister for Finance the estimated revenue that would be raised annually if the current nitrogen dioxide (NOx) levy was applied to both categories A and B vehicles; and if he will make a statement on the matter. [23149/25]

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