Report· Rapport d'information1996-256introduced
Une politique routière pour la France (1996-2015)
France · Senate · 12 March 1997
La politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières
Reports
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Report· Rapport d'information1996-242introduced
La mondialisation : fatalité ou chance ?
France · Senate · 5 March 1997
La mondialisation
Report· Rapport d'information1996-239introduced
La décentralisation : messieurs de l'Etat, encore un effort !
France · Senate · 5 March 1997
La décentralisation
Report· Rapport d'information1996-222introduced
La Conférence intergouvernementale à mi-parcours
France · Senate · 20 February 1997
Le 4 décembre 2025, la délégation sénatoriale aux outre-mer et l'ISLE (Institute for small markets in law
Report· Rapport de l'OPECST1996-223introduced
Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
France · Senate · 20 February 1997
Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
Report· Rapport d'information1996-214introduced
Saisir les opportunités du numérique en Asie
France · Senate · 6 February 1997
La mission effectuée en Asie (Japon, Chine, Hong Kong, Taïwan) du 9 au 23 septembre 1996
Report· Rapport de l'OPECST1996-213introduced
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
France · Senate · 6 February 1997
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
Report· Rapport d'information1996-212introduced
La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble
France · Senate · 6 February 1997
La mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 au 16 septembre 1996
Report· Rapport d'information1996-196introduced
Renforcer la sécurité sanitaire en France
France · Senate · 31 January 1997
Les conditions du renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France
Report· Rapport d'information1996-175introduced
Activités de la délégation (novembre-décembre 1996)
France · Senate · 14 January 1997
Les activités de la délégation : suivi de la Conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions d'actes communautaires (novembre-décembre 1996)
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