Report· Rapport d'information1998-136introduced
Le financement de l'Union européenne 2000-2006
France · Senate · 17 December 1998
Le futur cadre financier de l'Union européenne
Reports
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Report· Rapport d'information1998-112introduced
Taxe sur les activités polluantes : remise en cause de la politique de l'eau
France · Senate · 10 December 1998
L'avenir des agences de l'eau
Report· Rapport d'information1998-99introduced
Le devenir de l'acquis de Schengen
France · Senate · 9 December 1998
L'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne
Report· Rapport d'information1998-63introduced
2003 : perspectives macroéconomiques
France · Senate · 16 November 1998
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1998-2003)
Report· Rapport d'information1998-59introduced
Bibliothèques universitaires : le temps des mutations
France · Senate · 12 November 1998
La situation des bibliothèques universitaires françaises
Report· Rapport d'information1998-45introduced
Assurons l'avenir de l'assurance
France · Senate · 29 October 1998
La situation et les perspectives du secteur des assurances en France
Report· Rapport d'information1998-38introduced
Etat des lieux de la communication audiovisuelle 1998
France · Senate · 27 October 1998
La communication audiovisuelle
Report· Rapport d'information1998-31introduced
Le financement et l'organisation de la politique de lutte contre le cancer
France · Senate · 21 October 1998
Le financement et l'organisation de la politique de lutte contre le cancer
Report· Rapport de l'OPECST1997-545introduced
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2)
France · Senate · 8 July 1998
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publique, 1/2)
Report· Rapport d'information1997-536introduced
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité
France · Senate · 1 July 1998
La mission de contrôle relative à la situation de l'enseignement maritime en France
Report· Rapport d'information1997-523introduced
Quand les policiers succèdent aux diplomates...
France · Senate · 25 June 1998
Le suivi du processus européen de coopération policière
Report· Rapport d'information1997-520introduced
Chambres régionales des comptes et élus locaux
France · Senate · 23 June 1998
Les chambres régionales des comptes
Report· Rapport d'information1997-513introduced
Les infractions sans suite ou la délinquance mal traitée
France · Senate · 18 June 1998
Le classement sans suite
Report· Rapport d'information1997-507introduced
Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion
France · Senate · 17 June 1998
La mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997
Report· Rapport d'information1997-508introduced
Faut-il ratifier le Traité d'Amsterdam ?
France · Senate · 17 June 1998
Les dispositions du Traité d'Amsterdam
Report· Rapport d'information1997-506introduced
Le débat d'orientation budgétaire pour 1999
France · Senate · 17 June 1998
Le débat d'orientation budgétaire pour 1999
Report· Rapport de l'OPECST1997-492introduced
L'aval du cycle nucléaire
France · Senate · 11 June 1998
L'aval du cycle nucléaire
Report· Rapport d'information1997-489introduced
Garantir la régularité des dépenses communautaires
France · Senate · 11 June 1998
Les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen
Report· Rapport de l'OPECST1997-484introduced
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
France · Senate · 9 June 1998
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
Report· Rapport de commission d'enquête1997-479introduced
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe
France · Senate · 9 June 1998
Les choix stratégiques des infrastructures de communication et les incidences sur l'aménagement et le développement du territoire français
Report· Rapport d'information1997-483introduced
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe
France · Senate · 9 June 1998
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 42è et 43è sessions ordinaires (décembre 1996-décembre 1997)
Report· Rapport d'information1997-481introduced
Droit de la famille : ne pas se tromper de réforme
France · Senate · 9 June 1998
L'évolution du droit de la famille
Report· Rapport de commission d'enquête1997-470introduced
Les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997. De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration - tome 2 : texte intégral des auditions
France · Senate · 3 June 1998
Les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis le 1er juillet 1997. De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration - tome 2 : texte intégral des auditions
Report· Rapport d'information1997-466introduced
Quelle réforme pour la Politique agricole commune ?
France · Senate · 2 June 1998
L'avenir de la réforme de la Politique agricole commune
Report· Rapport d'information1997-462introduced
Europe et mondialisation : l'espoir industriel
France · Senate · 28 May 1998
La politique industrielle et commerciale de l'Union européenne face à la mondialisation de l'économie
Report· Rapport d'information1997-456introduced
L'audiovisuel à l'ère du numérique
France · Senate · 27 May 1998
L'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique
Report· Rapport d'information1997-457introduced
L'Indonésie après Soeharto : de la crise économique au changement politique
France · Senate · 27 May 1998
La mission effectuée en Indonésie du 11 au 18 avril 1998
Report· Rapport d'information1997-443introduced
Perspectives à moyen terme de l'économie mondiale
France · Senate · 20 May 1998
Perspectives à moyen terme de l'économie mondiale
Report· Rapport d'information1997-440introduced
Transgéniques : pour des choix responsables
France · Senate · 20 May 1998
Les organismes génétiquement modifiés
Report· Rapport de commission d'enquête1997-439introduced
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2)
France · Senate · 20 May 1998
Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués. Tome 2
Report· Rapport d'information1997-432introduced
Le Sénat face au traité d'Amsterdam
France · Senate · 14 May 1998
Les conditions de la ratification du traité d'Amsterdam
Report· Rapport d'information1997-415introduced
Terroirs urbains et paysagers : pour un nouvel équilibre des espaces périurbains
France · Senate · 5 May 1998
La gestion des espaces périurbains
Report· Rapport d'information1997-412introduced
Le grand retour de l'Asie centrale
France · Senate · 29 April 1998
La mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France
Report· Rapport d'information1997-376introduced
L'Afrique centrale : un nouveau départ ? Les exemples du Cameroun et du Congo
France · Senate · 7 April 1998
La mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998
Report· Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politiques publiques1997-345introduced
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
France · Senate · 6 March 1998
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
Report· Rapport d'information1997-323introduced
Agir pour améliorer le dialogue franco-espagnol (secteur des fruits et légumes)
France · Senate · 4 March 1998
Les relations franco-espagnoles dans le secteur des fruits et légumes à la suite d'un déplacement en Espagne du 1er au 6 février 1998
Report· Rapport d'information1997-331introduced
Conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIème siècle
France · Senate · 4 March 1998
Les nouvelles technologies de l'information
Report· Rapport d'information1997-295introduced
Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir
France · Senate · 13 February 1998
La situation des ports maritimes français au regard des ports du Benelux
Report· Rapport d'information1997-281introduced
Faut-il modifier l'article 88-4 de la Constitution ?
France · Senate · 10 February 1998
Une révision de l'article 88-4 de la Constitution
Report· Rapport de commission d'enquête1997-279introduced
Les éléments d'informations sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail
France · Senate · 10 February 1998
Les éléments d'informations sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail