Les comptes du Sénat de l'exercice 2004
France · Senate · 21 December 2005
Les comptes du Sénat de l'exercice 2004
The world's political record
48 ingested reports from France introduced in 2005. Year filters use the introduced date shown on each card. Walk years back as far as this source still publishes.
Looking for a topic instead of a record type? Browse subjects in France.
France · Senate · 21 December 2005
Les comptes du Sénat de l'exercice 2004
France · Senate · 20 December 2005
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
France · Senate · 15 December 2005
La Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations
France · Senate · 2 December 2005
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4eme partie de la session ordinaire de 2005
France · Senate · 23 November 2005
Renouer avec les bénéfices de la croissance
France · Senate · 27 October 2005
Les agences européennes : l'expert et le politique
France · Senate · 19 October 2005
Les prélèvements obligatoires entre volonté et réalités : préparer la refondation du modèle fiscal français
France · Senate · 19 October 2005
L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits
France · Senate · 12 October 2005
Le dévouement au service des autres se porte bien en France, mieux même qu'il y a quinze ans. Selon l'Insee, notre pays comptait en 2004 douze millions de bénévoles -soit près d'un Français sur cinq ! contre 7,9 millions en 1990. Ces chiffres ne doivent pas nous conduire à relâcher nos efforts. Au contraire : pour se concrétiser, les vocations ont besoin d'être stimulées. Aujourd'hui encore, trop d'associations abandonnent des projets, faute de bonnes volontés pour les réaliser. Par ailleurs, des candidats au bénévolat ne trouvent pas les projets qui leur feraient franchir le pas. Ce rapport formule donc dix propositions. Leur objectif : susciter de nouvelles vocations, sensibiliser les petites entreprises au mécénat, améliorer la reconnaissance de l'investissement bénévole. Parce que nous ne souhaitons pas grever davantage les budgets publics, la proposition phare vise à renforcer le dispositif de validation des acquis de l'expérience bénévole. Les compétences des bénévoles seraient ainsi reconnues et validées au même titre que les savoir-faire professionnels, notamment par la mise en place de passerelles avec le secteur public. Par exemple, un responsable bénévole d'un club sportif pourrait, selon ses aptitudes, obtenir un emploi dans une mairie. 4 % des associations reçoivent plus de 97 % des subventions publiques. Encourager, accompagner et aider tous les bénévoles, c'est, dans une certaine mesure, pallier ce déséquilibre, et offrir à l'ensemble de nos concitoyens un réseau d'associations animées et vivantes.
France · Senate · 5 October 2005
Les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique
France · Senate · 5 October 2005
La défiscalisation des usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie
France · Senate · 11 July 2005
La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées
France · Senate · 11 July 2005
La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005
France · Senate · 7 July 2005
L'appareil diplomatique français au Brésil
France · Senate · 6 July 2005
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 1ière partie de la 51eme session ordinaire (2005)
France · Senate · 30 June 2005
Commissariat général du Plan
France · Senate · 29 June 2005
Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive
France · Senate · 29 June 2005
Les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement
France · Senate · 29 June 2005
Identité intelligente et respect des libertés
France · Senate · 29 June 2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire
France · Senate · 28 June 2005
Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes
France · Senate · 28 June 2005
L'élargissement : une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005
France · Senate · 22 June 2005
L'action de l'État en mer
France · Senate · 22 June 2005
La globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois (tome 1, rapport)
France · Senate · 21 June 2005
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005
France · Senate · 15 June 2005
Contrats de ville : rénover et simplifier
France · Senate · 8 June 2005
Vers une politique européenne d'immigration ?
France · Senate · 12 May 2005
Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel
France · Senate · 12 May 2005
Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile
France · Senate · 11 May 2005
Minima sociaux : mieux concilier équité et reprise d'activité
France · Senate · 10 May 2005
Le risque épidémique (tome 1, rapport)
France · Senate · 22 April 2005
Compte-rendu d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux États-Unis
France · Senate · 15 April 2005
Gestion des fonds de l'amiante
France · Senate · 13 April 2005
Métiers de l'architecture et du cadre de vie
France · Senate · 31 March 2005
Pacte de stabilité et de croissance :
France · Senate · 30 March 2005
Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes
France · Senate · 30 March 2005
La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission d'information effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004)
France · Senate · 23 March 2005
sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
France · Senate · 17 March 2005
Le Livre blanc sur les services d'intérêt général
France · Senate · 16 March 2005
L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
France · Senate · 9 March 2005
Lutte contre les violences au sein du couple. Rapport d'information sur les propositions de loi correspondantes
France · Senate · 8 March 2005
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2005
France · Senate · 18 February 2005
Que penser de la directive "Bolkestein" ?
France · Senate · 16 February 2005
L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie
France · Senate · 15 February 2005
Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998
France · Senate · 3 February 2005
L'évolution du rôle européen du Parlement français
France · Senate · 2 February 2005
Actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " organisé par le Sénat le 28 octobre 2004,
France · Senate · 27 January 2005
La place des biotechnologies en France et en Europe