Reports

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Report· Rapport d'information2004-133introduced

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2004)

France · Senate · 20 December 2004

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4eme partie de la session ordinaire de 2004

Report· Rapport d'information2004-132introduced

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (2eme partie de la 50eme session ordinaire - 2004)

France · Senate · 20 December 2004

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 2eme partie de la 50eme session ordinaire (2004)

Report· Rapport d'information2004-131introduced

Les comptes du Sénat - exercice 2003

France · Senate · 20 December 2004

Les comptes du Sénat - exercice 2003

Report· Rapport d'information2004-103introduced

Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001

France · Senate · 8 December 2004

Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001

Report· Rapport d'information2004-91introduced

Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence

France · Senate · 1 December 2004

Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence

Report· Rapport d'information2004-70introduced

Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue

France · Senate · 28 November 2004

Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue

Report· Rapport d'information2004-64introduced

Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril

France · Senate · 16 November 2004

Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril

Report· Rapport d'information2004-52introduced

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : pour une fiscalité plus compétitive

France · Senate · 3 November 2004

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : pour une fiscalité plus compétitive

Report· Rapport d'information2004-50introduced

Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?

France · Senate · 3 November 2004

Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ?

Report· Rapport d'information2004-36introduced

Les parlements nationaux dans la Constitution européenne

France · Senate · 20 October 2004

Les parlements nationaux dans la Constitution européenne

Report· Rapport d'information2004-25introduced

De nouvelles perspectives pour SOPEXA

France · Senate · 13 October 2004

De nouvelles perspectives pour SOPEXA

Report· Rapport d'information sur colloque2003-448introduced

Actes du colloque : "La mixité menacée ?"

France · Senate · 15 September 2004

Actes du colloque : "La mixité menacée ?"

Report· Rapport d'information2003-436introduced

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie de la session 2004)

France · Senate · 29 July 2004

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2004

Report· Rapport d'information2003-431introduced

La loi de sécurité financière : un an après

France · Senate · 27 July 2004

La loi de sécurité financière : un an après

Report· Rapport d'information2003-422introduced

Pour un État en ligne avec tous les citoyens

France · Senate · 21 July 2004

L'informatisation de l'Etat. Pour un État en ligne avec tous les citoyens.

Report· Rapport d'information2003-421introduced

L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire

France · Senate · 21 July 2004

L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire

Report· Rapport d'information2003-418introduced

État-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire

France · Senate · 16 July 2004

État-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire

Report· Rapport d'information2003-416introduced

Mieux gérer les personnels du ministère de la culture : l'indispensable révolution "culturelle"

France · Senate · 15 July 2004

Mieux gérer les personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics : l'indispensable révolution "culturelle"

Report· Rapport d'information2003-415introduced

travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)

France · Senate · 9 July 2004

travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire (2004) de cette Assemblée,

Report· Rapport d'information2003-413introduced

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2004)

France · Senate · 8 July 2004

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2e partie de la session ordinaire de 2004

Report· Rapport d'information2003-414introduced

Contribution au débat sur la création culturelle en France

France · Senate · 8 July 2004

Contribution au débat sur la création culturelle en France

Report· Rapport d'information2003-406introduced

Jusqu'où aider la presse ?

France · Senate · 7 July 2004

Jusqu'où aider la presse ?

Report· Rapport d'information2003-402introduced

Pour une administration électronique au service du citoyen

France · Senate · 6 July 2004

Pour une administration électronique au service du citoyen

Report· Rapport d'information2003-392introduced