Report· Rapport d'information2002-79introduced
Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
France · Senate · 29 November 2002
Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
Reports
43 ingested reports from France introduced in 2002. Year filters use the introduced date shown on each card. Walk years back as far as this source still publishes.
Looking for a topic instead of a record type? Browse subjects in France.
Report· Rapport d'information2002-66introduced
sur les perspectives économiques et des finances publiques à l'horizon 2007 et sur la coordination des politiques
France · Senate · 20 November 2002
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme 2002-2007
Report· Rapport d'information2002-54introduced
l'outil diplomatique français dans les pays candidats à l'Union européenne
France · Senate · 7 November 2002
L'outil diplomatique français dans les pays candidats à l'Union européenne
Report· Rapport d'information2002-57introduced
l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique
France · Senate · 7 November 2002
L'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique
Report· Rapport d'information2002-51introduced
Une défiscalisation efficace pour l'outre-mer
France · Senate · 6 November 2002
La défiscalisation dans les départements et les terrirtoires d'outre-mer
Report· Rapport de l'OPECST2002-52introduced
Téléphonie mobile et santé
France · Senate · 6 November 2002
L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
Report· Rapport d'information2002-48introduced
Baisse des prélèvements: pour un contrat de législature
France · Senate · 6 November 2002
Les prélèvements obligatoires et leur évolution
Report· Rapport d'information2002-35introduced
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable
France · Senate · 29 October 2002
Les déterminants de l'investissement
Report· Rapport d'information2002-34introduced
rapport sur le projet de loi pour la sécurité intérieure : les dispositions relatives à la prostitution
France · Senate · 29 October 2002
rapport sur le projet de loi pour la sécurité intérieure : les dispositions relatives à la prostitution
Report· Rapport d'information2002-29introduced
Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies
France · Senate · 23 October 2002
La recherche en sécurité routière
Report· Rapport d'information2002-15introduced
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé
France · Senate · 9 October 2002
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé (tome 1 : rapport)
Report· Rapport d'information2001-378introduced
51 mesures pour le patrimoine monumental
France · Senate · 25 July 2002
Mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental)
Report· Rapport d'information2001-377introduced
Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ?
France · Senate · 25 July 2002
sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Restructuration des Espaces Commerciaux et Artisanaux (EPARECA)
Report· Rapport d'information2001-369introduced
Compensation du handicap : le temps de la solidarité
France · Senate · 24 July 2002
Compensation du handicap : le temps de la solidarité
Report· Rapport d'information2001-366introduced
Avenir de la voie d'eau pour le fret
France · Senate · 18 July 2002
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ?
Report· Rapport d'information2001-361introduced
Dette publique : une législature pour rien
France · Senate · 17 July 2002
sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution
Report· Rapport d'information2001-354introduced
Sur les zones franches urbaines
France · Senate · 11 July 2002
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance
Report· Rapport d'information2001-349introduced
Avenir de la viticulture française
France · Senate · 10 July 2002
L'avenir de la viticulture française : entre tradition et défi du Nouveau Monde
Report· Rapport d'information2001-350introduced
Les hélicoptères de l'armée de Terre
France · Senate · 10 July 2002
Les hélicoptères de l'armée de terre : situation et perspectives
Report· Rapport d'information2001-345introduced
L'évolution des métiers de la justice
France · Senate · 3 July 2002
Mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice
Report· Rapport de commission d'enquête2001-340introduced
Délinquance des mineurs (annexes)
France · Senate · 27 June 2002
Délinquance des mineurs : la République en quête de respect (rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs (annexes)
Report· Rapport d'information2001-336introduced
Inde Pakistan : de la crise au dialogue ?
France · Senate · 24 June 2002
fait au nom de la commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Report· Rapport d'information2001-330introduced
Prisons : Le travail à la peine.
France · Senate · 19 June 2002
sur la mission de contrôle sur le compte de commerce 904-11 de la Régie Industrielle des Etablissements Pénitentiaires (RIEP)
Report· Rapport d'information2001-313introduced
Politique de défense des Etats-Unis
France · Senate · 29 May 2002
La politique de défense des Etats-Unis : une nation en quête d'invulnérabilité ( rapport fait à la suite de la mission effectuée aux Etats-Unis du 6 au 8 mai 2002)
Report· Rapport d'information sur colloque2001-305introduced
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture
France · Senate · 16 May 2002
Actes du Colloque "Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture" organisé par le Sénat le 12 décembre 2001
Report· Rapport d'information2001-295introduced
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux
France · Senate · 23 April 2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux
Report· Rapport d'information2001-285introduced
Israël - Palestine : L'urgence d'un engagement international
France · Senate · 3 April 2002
à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par une délégation de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Report· Rapport d'information2001-275introduced
Les nouvelles télévisions
France · Senate · 27 March 2002
Les nouvelles télévisions
Report· Rapport d'information2001-273introduced
Télécommunications : la réforme cinq ans après
France · Senate · 26 March 2002
le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
Report· Rapport d'information2001-274introduced
France Télécom : pour un avenir ouvert
France · Senate · 26 March 2002
Le bilan de la loi n° 96-660 relative à l'entreprise nationale France-Télécom
Report· Rapport de l'OPECST2001-259introduced
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
France · Senate · 21 February 2002
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
Report· Rapport d'information2001-250introduced
Pour une meilleure transposition des directives
France · Senate · 19 February 2002
Pour une meilleure transposition des directives
Report· Rapport d'information2001-241introduced
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI
France · Senate · 19 February 2002
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam
Report· Rapport d'information2001-249introduced
Une meilleure répartition des compétences dans l'Union européenne
France · Senate · 19 February 2002
La répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres
Report· Rapport d'information2001-237introduced
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
France · Senate · 14 February 2002
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
Report· Rapport d'information2001-239introduced
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2001
France · Senate · 14 February 2002
sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001
Report· Rapport d'information2001-238introduced
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2000
France · Senate · 14 February 2002
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000
Report· Rapport de l'OPECST2001-224introduced
L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions)
France · Senate · 13 February 2002
L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)
Report· Rapport d'information2001-232introduced
Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001
France · Senate · 13 February 2002
Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001
Report· Rapport de l'OPECST2001-207introduced
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
France · Senate · 6 February 2002
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
Report· Rapport d'information2001-187introduced
achèvement du marché intérieur de l'énergie
France · Senate · 29 January 2002
Achèvement du marché intérieur de l'énergie
Report· Rapport d'information2001-183introduced
Sur la proposition de loi portant réforme du divorce
France · Senate · 23 January 2002
Sur la proposition de loi portant réforme du divorce
Report· Rapport d'information sur colloque2001-176introduced
Postes européennes
France · Senate · 16 January 2002
les Actes du colloque "Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités"