Report· Rapport d'information1987-182introduced
Mission effectuée dans la région des Caraïbes du 3 au 15 septembre 1986
France · Senate · 17 December 1987
Mission effectuée dans la région des Caraïbes du 3 au 15 septembre 1986
Reports
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Report· Rapport de l'OPECST1987-179introduced
Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
France · Senate · 17 December 1987
Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Report· Rapport d'information1987-163introduced
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - la vie de la communauté, les travaux de la délégation
France · Senate · 14 December 1987
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - la vie de la communauté, les travaux de la délégation
Report· Rapport d'information1987-163introduced
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - l'« horizon 1992 », l'achèvement du marché intérieur européen
France · Senate · 14 December 1987
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1987 et le 31 octobre 1987 - l'« horizon 1992 », l'achèvement du marché intérieur européen
Report· Rapport d'information1987-103introduced
La protection sociale et l'organisation du système de santé aux Etats-Unis (mission d'information effectuée du 9 au 20 septembre 1987)
France · Senate · 20 November 1987
La protection sociale et l'organisation du système de santé aux Etats-Unis (mission d'information effectuée du 9 au 20 septembre 1987)
Report· Rapport d'information1987-84introduced
Résultats de projections macroéconomiques
France · Senate · 4 November 1987
Résultats de projections macroéconomiques
Report· Rapport d'information1987-31introduced
Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)
France · Senate · 7 October 1987
Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)
Report· Rapport d'information1986-381introduced
Les contrats de Plan Etat-Régions
France · Senate · 9 July 1987
Les contrats de Plan Etat-Régions
Report· Rapport d'information1986-350introduced
Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)
France · Senate · 7 July 1987
Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)
Report· Rapport d'information1986-316introduced
Situation financière du secteur de l'audiovisuel
France · Senate · 24 June 1987
Situation financière du secteur de l'audiovisuel
Report· Rapport de commission d'enquête1986-270introduced
Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation
France · Senate · 12 June 1987
Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation
Report· Rapport d'information1986-256introduced
Mission effectuée en République des Philippines du 28 février au 9 mars 1987
France · Senate · 3 June 1987
Mission effectuée en République des Philippines du 28 février au 9 mars 1987
Report· Rapport d'information sur colloque1986-253introduced
IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987 - annexe supplémentaire
France · Senate · 3 June 1987
IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987<
Report· Rapport d'information1986-250introduced
L'avenir des télécommunications en France et en Europe
France · Senate · 2 June 1987
L'avenir des télécommunications en France et en Europe
Report· Rapport d'information1986-236introduced
L'avenir de la politique agricole commune
France · Senate · 21 May 1987
L'avenir de la politique agricole commune
Report· Rapport d'information1986-227introduced
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
France · Senate · 13 May 1987
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
Report· Rapport d'information1986-227introduced
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
France · Senate · 13 May 1987
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
Report· Rapport d'information1986-213introduced
L'incidence macro-économique de modifications des taux de la TVA allant dans le sens de l'harmonisation européenne
France · Senate · 6 May 1987
L'incidence macro-économique de modifications des taux de la TVA allant dans le sens de l'harmonisation européenne
Report· Rapport d'information1986-166introduced
Missions d'information effectuées dans divers établissements pénitentiaires, un centre d'éducation surveillée et un centre de lutte contre la toxicomanie
France · Senate · 3 April 1987
Missions d'information effectuées dans divers établissements pénitentiaires, un centre d'éducation surveillée et un centre de lutte contre la toxicomanie
Report· Rapport d'information1986-162introduced
Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement
France · Senate · 2 April 1987
Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement
Report· Rapport d'information1986-156introduced
Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et le Portugal (mission d'information effectuée au Portugal du 20 au 26 septembre 1986)
France · Senate · 20 March 1987
Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et le Portugal (mission d'information effectuée au Portugal du 20 au 26 septembre 1986)
Report· Rapport d'information1986-141introduced
L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 31e et 32e sessions ordinaires 1985-1986
France · Senate · 7 January 1987
L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 31e et 32e sessions ordinaires 1985-1986