The world's political record
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France · Senate · 17 December 2003
Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
France · Senate · 16 December 2003
Le divorce. Rapport d'information sur le projet de loi relatif au divorce
France · Senate · 19 November 2003
Les dégrèvements d'impôts locaux.
France · Senate · 18 November 2003
Perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)
France · Senate · 13 November 2003
La candidature de la Roumanie à l'Union européenne
France · Senate · 12 November 2003
L'enseignement des langues étrangères en France,
France · Senate · 5 November 2003
Les prélèvements obligatoires et leur évolution
France · Senate · 29 October 2003
sur les prélèvements sociaux et leur évolution
France · Senate · 23 October 2003
l'Agence française de l'ingénierie touristique
France · Senate · 22 October 2003
La péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale. (groupe de travail commun sur la péréquation : commission des Finances, commission des Affaires économiques et délégation à l'aménagement du territoire et au développement durable du territoire)
France · Senate · 22 October 2003
Mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie.
France · Senate · 15 October 2003
Mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
France · Senate · 15 October 2003
Le compte d'avances aux collectivités locales
France · Senate · 15 October 2003
Le logement locatif privé
France · Senate · 15 October 2003
L'organisation du temps de travail et des procédures d'information des forces de sécurité intérieure
France · Senate · 14 October 2003
sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)
France · Senate · 1 October 2003
Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe
France · Senate · 1 October 2003
Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?
France · Senate · 1 September 2003
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie, session 2003)
France · Senate · 21 July 2003
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session
France · Senate · 16 July 2003
Contrôle portant sur l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
France · Senate · 10 July 2003
Le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
France · Senate · 10 July 2003
La diffusion de la culture scientifique
France · Senate · 10 July 2003
sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
France · Senate · 9 July 2003
L'Égypte, dans l'attente de nouvelles réformes
France · Senate · 9 July 2003
L'état d'avancement de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
France · Senate · 7 July 2003
Mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des Affaires économiques et du Plan
France · Senate · 3 July 2003
à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes,
France · Senate · 3 July 2003
La gestion des collections des musées
France · Senate · 25 June 2003
Actes du colloque du 5 juin 2003 sur les règles des politiques budgétaires en Europe
France · Senate · 25 June 2003
Les français et les actions : pour une relation de confiance au service de la croissance
France · Senate · 24 June 2003
au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
France · Senate · 24 June 2003
La protection des biens culturels africains
France · Senate · 18 June 2003
Les perspectives de l'assurance maladie
France · Senate · 18 June 2003
Débat d'orientation budgétaire
France · Senate · 12 June 2003
L'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes
France · Senate · 12 June 2003
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
France · Senate · 11 June 2003
La Poste : le temps de la dernière chance
France · Senate · 11 June 2003
Contenu des programmes de télévision
France · Senate · 10 June 2003
Les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
France · Senate · 10 June 2003
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 2, auditions)
France · Senate · 4 June 2003
Le conseil supérieur de la pêche
France · Senate · 4 June 2003
Le Centre national de la fonction publique territoriale (rapport sur fait sur la communication de la Cour des comptes en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
France · Senate · 3 June 2003
La réforme de l'élection des sénateurs. Rapport d'information sur la proposition de loi portant réforme de l'élection des sénateurs
France · Senate · 3 June 2003
Les actions de développement et de reconversion industriels menées par le secrétariat à l'industrie (suite à la communication de la Cour des comptes relative aux en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances),
France · Senate · 3 June 2003
Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites - tome I
France · Senate · 21 May 2003
Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020.
France · Senate · 21 May 2003
L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
France · Senate · 15 May 2003
Mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés : quelle politique des biotechnologies pour la France ?
France · Senate · 14 May 2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs