Report· Rapport d'information1977-3introduced
Activité du Parlement européen en 1976
France · Senate · 11 October 1977
Activité du Parlement européen en 1976
Reports
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Report· Rapport d'information1976-490introduced
au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite d'une mission d'information accomplie du 11 au 23 juillet 1977 au Cameroun, au Gabon et en République populaire du Congo pour y étudier certains problèmes sanitaires et sociaux,
France · Senate · 30 June 1977
au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite d'une mission d'information accomplie du 11 au 23 juillet 1977 au Cameroun, au Gabon et en République populaire du Congo pour y étudier certains problèmes sanitaires et sociaux,
Report· Rapport d'information1976-379introduced
au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le contrôle des entreprises publiques en 1977 (Filiales et prises de participation des entreprises publiques).
France · Senate · 16 June 1977
au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le contrôle des entreprises publiques en 1977 (Filiales et prises de participation des entreprises publiques).
Report· Rapport d'information1976-375introduced
au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le fonctionnement et l'évolution du Commissariat à l'énergie atomique, en application du premier alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat,
France · Senate · 16 June 1977
au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur le fonctionnement et l'évolution du Commissariat à l'énergie atomique, en application du premier alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat,
Report· Rapport d'information1976-271introduced
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur la situation financière de la Sécurité sociale,
France · Senate · 28 April 1977
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur la situation financière de la Sécurité sociale,
Report· Rapport d'information1976-272introduced
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes relatifs aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, à la suite de la création par cette commission d'un groupe de travail,
France · Senate · 28 April 1977
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes relatifs aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, à la suite de la création par cette commission d'un groupe de travail,
Report· Rapport d'information1976-259introduced
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME II BILAN. ¿ RÉPERCUSSIONS. ¿ PROPOSITIONS
France · Senate · 21 April 1977
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME II BILAN. ¿ RÉPERCUSSIONS. ¿ PROPOSITIONS
Report· Rapport d'information1976-253introduced
au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d?Administration générale à la suite de la mission effectuée du 17 juillet au 8 août 1976 par une délégation de la commission chargée d'étudier : 1° les problèmes de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 2° l'organisation fédérale en Australie. - Tome I SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
France · Senate · 21 April 1977
au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d?Administration générale à la suite de la mission effectuée du 17 juillet au 8 août 1976 par une délégation de la commission chargée d'étudier : 1° les problèmes de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 2° l'organisation fédérale en Australie. - Tome I SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Report· Rapport d'information1976-259introduced
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME I SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS
France · Senate · 21 April 1977
en vertu des dispositions de l'article 22, premier alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan et de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées sur les répercussions agricoles de la politique méditerranéenne de la C. E. E. pour les régions du Sud de la France, - TOME I SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS
Report· Rapport d'information1976-253introduced
au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale à la suite de la mission effectuée du 17 juillet au 8 août 1976 par une délégation de la commission chargée d'étudier : 1° les problèmes de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 2° l'organisation fédérale en Australie. - Tome II AUSTRALIE
France · Senate · 21 April 1977
au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale à la suite de la mission effectuée du 17 juillet au 8 août 1976 par une délégation de la commission chargée d'étudier : 1° les problèmes de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 2° l'organisation fédérale en Australie. - Tome II AUSTRALIE
Report· Rapport d'information1976-251introduced
au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée du 2 au 14 février 1976 par une délégation de cette commission chargée d'étudier les conditions dans les quelles se dispense Renseignement agricole en Allemagne et en Italie,
France · Senate · 19 April 1977
au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée du 2 au 14 février 1976 par une délégation de cette commission chargée d'étudier les conditions dans les quelles se dispense Renseignement agricole en Allemagne et en Italie,