Reports

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Report· Rapport de l'OPECST1985-211introduced

Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

France · Senate · 13 December 1985

Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

Report· Rapport d'information1985-162introduced

Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985)

France · Senate · 5 December 1985

Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985)

Report· Rapport d'information1985-141introduced

Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna

France · Senate · 4 December 1985

Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna

Report· Rapport d'information1985-94introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

France · Senate · 21 November 1985

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

Report· Rapport d'information1985-94introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

France · Senate · 21 November 1985

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

Report· Rapport d'information1985-75introduced

Résultats de projections macroéconomiques

France · Senate · 7 November 1985

Résultats de projections macroéconomiques

Report· Rapport de commission d'enquête1985-45introduced

Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes

France · Senate · 23 October 1985

Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes

Report· Rapport d'information1985-23introduced

Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique

France · Senate · 10 October 1985

Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique

Report· Rapport d'information1985-22introduced

Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 en Nouvelle calédonie (mission du 25 septembre au 6 octobre 1985)

France · Senate · 10 October 1985

Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 (mission effectuée du 25 septembre au 6 octobre 1985 dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances)

Report· Rapport d'information1985-8introduced