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France

Reports

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Report· Rapport d'information2024-378introduced

Traverser la tempête : l'Égypte dans le Moyen-Orient post-7 octobre

France · Senate · 19 February 2025

Depuis le traité de paix signé en mars 1979 avec Israël, la politique étrangère égyptienne s'est caractérisée par un rejet des aventures militaires, une recherche de la stabilité et une posture de médiateur dans le conflit israélo-palestinien. Les attaques du 7 octobre 2023 et la campagne israélienne qui s'est ensuivie à Gaza ont donc été un véritable choc pour les autorités égyptiennes, qui s'efforcent de préserver cette posture dans un environnement profondément déstabilisé. Comment l'Égypte perçoit-elle ses relations avec l'État hébreu, qui sont marquées par une asymétrie de plus en plus forte ? Comment évolue sa position au sein du monde arabe, en particulier dans le dossier palestinien ? Enfin, comment la France peut-elle soutenir un pays qui est un partenaire historique au Moyen-Orient, et reste un acteur de premier plan dans la recherche d'un règlement du conflit ?

Report· Rapport d'information0-791introduced

Rapport 0/791

France · Senate · 21 January 2025

Report· Rapport de l'OPECST2024-191introduced

Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024

France · Senate · 5 December 2024

Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024

Report· Rapport d'information2024-156introduced

Suivi des lois Egalim

France · Senate · 20 November 2024

Suivi des lois Egalim

Report· Rapport d'information2024-6introduced

Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative.

France · Senate · 2 October 2024

Alors que 2024 est une année ponctuée de rendez-vous majeurs pour le français - l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques, le trentième anniversaire de la loi Toubon, le Sommet de la Francophonie de Villers-Cotterêts -, la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport a souhaité apporter sa contribution aux réflexions en cours sur la situation de la langue française, les conditions de son rayonnement et les défis d'avenir auxquels elle fait face. Sur proposition de ses rapporteurs Catherine Belrhiti, (LR, Moselle), Yan Chantrel (SER, Sénateur représentant les Français établis hors de France) et Pierre-Antoine Levi (UC, Tarn-et-Garonne), la commission formule dix-sept recommandations visant, d'une part, à oeuvrer en faveur d'une francophonie ouverte, attractive et volontariste, d'autre part, à réactualiser, renforcer et mieux appliquer la loi Toubon.

Report· Note scientifique de l'Office2023-510introduced

sur les débris spatiaux

France · Senate · 4 April 2024

sur les débris spatiaux

Report· Rapport d'information2023-453introduced

sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés

France · Senate · 20 March 2024

sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés, et modifiant le règlement (UE) 2017/625 - COM(2023) 411 final

Report· Note scientifique de l'Office2023-90introduced

Météorologie de l'espace

France · Senate · 9 November 2023

Météorologie de l'espace

Report· Rapport d'information0-1820introduced

Rapport 0/1820

France · Senate · 31 October 2023

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