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France

Reports

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Report· Note scientifique de l'Office2022-808introduced

Le recyclage des plastiques

France · Senate · 29 June 2023

Le recyclage des plastiques

Report· Rapport d'information2022-383introduced

Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ?

France · Senate · 1 March 2023

Le golfe de Guinée concentre tous les défis du développement africain : potentiel économique et ressources naturelles importantes mais inégalités de grande ampleur ; régimes essentiellement démocratiques mais problèmes de gouvernance ; menace croissante du djihadisme et des activités maritimes illégales (pêche illicite, trafic de drogue, piraterie). Très présente sur les plans diplomatique, culturel et militaire avec ses bases au Sénégal, en Côte d'Ivoire et au Gabon, la France est amenée à réévaluer son positionnement dans la région en raison de la fin de l'intervention Barkhane et de la nécessité de proposer de nouveaux partenariats tout en préservant ses intérêts (économiques, sécuritaires ou plus généralement d'influence). Ayant à lutter contre des menaces qui affectent la prospérité de ses partenaires du golfe de Guinée, elle doit ainsi élaborer une nouvelle doctrine tenant compte des difficultés militaires et diplomatiques rencontrées au Sahel.

Report· Note scientifique de l'Office2022-292introduced

La pollution lumineuse

France · Senate · 26 January 2023

La pollution lumineuse

Report· Rapport d'information2021-882introduced

La sécurité : un devoir pour les chasseurs, une attente de la société

France · Senate · 14 September 2022

Suite à la pétition du collectif « Un jour, un chasseur » qui a recueilli plus de 120 000 signatures en novembre 2021, le Sénat a créé une mission de contrôle commune aux commissions des affaires économiques et des lois. Après avoir rencontré plus de 170 personnes pendant près de 48 heures d'auditions, majoritairement diffusées sur internet, et cinq déplacements sur le terrain pour étudier toutes les demandes de la pétition, la mission salue la forte baisse des accidents depuis 20 ans. Elle formule toutefois 30 propositions pour progresser encore et répondre aux attentes des non chasseurs et des chasseurs, car la sécurité est un enjeu pour l'avenir de la chasse.

Report· Rapport d'information2021-552introduced

Les élus locaux face aux décharges sauvages

France · Senate · 25 February 2022

Les difficultés inhérentes aux décharges sauvages constituent une part importante de l'action quotidienne des élus locaux. En effet, les dépôts illégaux de déchets ont des impacts multiples et directs tant sur la qualité de vie des citoyens, que sur l'environnement et la santé publique. Consciente des enjeux du sujet et des préoccupations des élus, la délégation aux collectivités territoriales a souhaité recueillir certaines bonnes pratiques en organisant une table ronde le 13 janvier 2022. Ces auditions ont fait ressortir d'intéressantes pistes de réflexion et recommandations qu'il a paru important de porter à la connaissance du plus grand nombre et, en particulier, des élus locaux. Tel est l'objet du présent rapport.

Report· Note scientifique de l'Office2021-450introduced

Le microbiote intestinal

France · Senate · 3 February 2022

Le microbiote intestinal

Report· Note scientifique de l'Office2021-376introduced

Les neurotechnologies

France · Senate · 20 January 2022

Les neurotechnologies

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