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France

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Report· Rapport d'information1993-237introduced

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 38e et 39e sessions ordinaires (1993-1994) de cette Assemblée

France · Senate · 13 January 1994

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 38e et 39e sessions ordinaires (1993-1994) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.

Report· Rapport d'information1993-222introduced

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée (parties 1 à 4)

France · Senate · 23 December 1993

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement (parties 1 à 4)

Report· Rapport d'information1993-222introduced

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée (parties 5 à 7)

France · Senate · 23 December 1993

Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement (parties 5 à 7)

Report· Rapport d'information1993-140introduced

Fait à la suite d'une mission chargée d'étudier les mutations économiques en cours dans ces pays, ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France

France · Senate · 2 December 1993

Fait à la suite d'une mission effectuée en Fédération de Russie, en Ukraine, en Bulgarie et en Pologne, chargée d'étudier les mutations économiques en cours dans ces pays, ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France

Report· Rapport d'information1993-48introduced

Sur le Corps européen

France · Senate · 20 October 1993

Sur le Corps européen

Report· Rapport d'information sur colloque1993-17introduced

La télévision éducative : L'accès au savoir par la télévision : propositions

France · Senate · 7 October 1993

Mission commune d'information désignée par la commission des Affaires culturelles, la commission des Affaires économiques et du Plan, la commission des Affaires sociales, la commission des Finances et la commission des Lois, sur la télévision éducative : L'accès au savoir par la télévision : propositions

Report· Rapport d'information sur colloque1993-17introduced

La télévision éducative : Actes du colloque

France · Senate · 7 October 1993

Mission commune d'information désignée par la commission des Affaires culturelles, la commission des Affaires économiques et du Plan, la commission des Affaires sociales, la commission des Finances et la commission des Lois, sur la télévision éducative : Actes du colloque

Report· Rapport d'information1992-303introduced

Etude du fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture

France · Senate · 13 May 1993

Etude du fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture, examen de leurs perspectives d'évolution compte tenu de la réforme de la politique agricole commune, et propositions pour remédier aux difficultés dont souffrent ces secteurs

Report· Rapport d'information1992-291introduced

Les problèmes de l'eau

France · Senate · 5 May 1993

Les problèmes de l'eau

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