Report· Rapport d'information1992-275introduced
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 1
France · Senate · 22 April 1993
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 1
Reports
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Report· Rapport d'information1992-275introduced
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 2
France · Senate · 22 April 1993
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 2
Report· Rapport d'information1992-268introduced
Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993
France · Senate · 21 April 1993
Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993
Report· Rapport d'information1992-267introduced
La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
France · Senate · 21 April 1993
La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
Report· Rapport d'information1992-251introduced
Suite d'une mission effectuée en Côte d'Ivoire et au Cameroun du 8 au 17 février 1993
France · Senate · 8 April 1993
Suite d'une mission effectuée en Côte d'Ivoire et au Cameroun du 8 au 17 février 1993
Report· Rapport d'information1992-252introduced
Situation des finances publiques et des comptes sociaux en 1992 et 1993
France · Senate · 8 April 1993
Situation des finances publiques et des comptes sociaux en 1992 et 1993
Report· Rapport d'information1992-225introduced
Fait sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relative aux procédures décisionnelles des instruments communautaires de défense commerciale (n° E-3)
France · Senate · 24 February 1993
Fait sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relative aux procédures décisionnelles des instruments communautaires de défense commerciale (n° E-3)
Report· Rapport de l'OPECST1992-221introduced
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
France · Senate · 17 February 1993
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
Report· Rapport d'information1992-215introduced
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 43ème session ordinaire (1991-1992) de cette assemblée
France · Senate · 5 February 1993
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 43ème session ordinaire (1991-1992) de cette assemblée
Report· Rapport d'information1992-204introduced
La politique communautaire de la concurrence
France · Senate · 26 January 1993
La politique communautaire de la concurrence
Report· Rapport de l'OPECST1992-203introduced
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
France · Senate · 22 January 1993
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
Report· Rapport de l'OPECST1992-200introduced
Les problèmes posés par les déchets ménagers
France · Senate · 18 January 1993
Les problèmes posés par les déchets ménagers
Report· Rapport de l'OPECST1992-201introduced
La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
France · Senate · 18 January 1993
La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
Report· Rapport d'information1992-147introduced
Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)
France · Senate · 18 December 1992
Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)
Report· Rapport d'information1992-107introduced
La politique de la ville
France · Senate · 10 December 1992
La politique de la ville
Report· Rapport d'information1992-96introduced
La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
France · Senate · 9 December 1992
La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
Report· Rapport d'information1992-86introduced
La situation de l'audiovisuel en 1992
France · Senate · 8 December 1992
La situation de l'audiovisuel en 1992
Report· Rapport d'information1992-72introduced
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen : documents de référence
France · Senate · 1 December 1992
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen (mission commune d'information) : documents de référence
Report· Rapport d'information1992-72introduced
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen : exposé général
France · Senate · 1 December 1992
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 sur le trafic de la drogue dans l'espace Schengen (mission commune d'information) : exposé général
Report· Rapport d'information1992-65introduced
La VIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Londres, les 10 et 11 novembre 1992)
France · Senate · 26 November 1992
La VIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Londres, les 10 et 11 novembre 1992)
Report· Rapport d'information1992-54introduced
Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
France · Senate · 19 November 1992
Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
Report· Rapport d'information1992-52introduced
Les résultats de projections macroéconomiques
France · Senate · 18 November 1992
Les résultats de projections macroéconomiques
Report· Rapport d'information1992-45introduced
Le principe de subsidiarité
France · Senate · 12 November 1992
Le principe de subsidiarité
Report· Rapport d'information1992-46introduced
Le droit communautaire de l'alimentation
France · Senate · 12 November 1992
Le droit communautaire de l'alimentation
Report· Rapport de l'OPECST1992-42introduced
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
France · Senate · 10 November 1992
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
Report· Rapport d'information1992-31introduced
Les aspects financiers de la protection sociale
France · Senate · 28 October 1992
Les aspects financiers de la protection sociale
Report· Rapport d'information1992-23introduced
Mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de formation des maîtres
France · Senate · 27 October 1992
Mission d'information chargée, en application de l'article 21 du Règlement, d'étudier la mise en place et le fonctionnement des Instituts universitaires de formation des maîtres
Report· Rapport d'information1992-9introduced
Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
France · Senate · 15 October 1992
Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Report· Rapport d'information1991-501introduced
Lla situation du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
France · Senate · 8 July 1992
La situation du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Report· Rapport d'information1991-499introduced
Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.
France · Senate · 8 July 1992
Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz.
Report· Rapport d'information1991-502introduced
Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
France · Senate · 8 July 1992
Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
Report· Rapport d'information1991-500introduced
Premières activités de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (B.E.R.D.).
France · Senate · 8 July 1992
Premières activités de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (B.E.R.D.).
Report· Rapport d'information1991-498introduced
Les Conséquences de la réforme de la politique agricole commune pour l'agriculture française.
France · Senate · 8 July 1992
Les Conséquences de la réforme de la politique agricole commune pour l'agriculture française.
Report· Rapport d'information1991-493introduced
Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992
France · Senate · 7 July 1992
Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992
Report· Rapport d'information1991-472introduced
Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
France · Senate · 1 July 1992
Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
Report· Rapport d'information sur colloque1991-455introduced
Le VIIIè Colloque de réflexion économique organisé le 14 mai 1992 : I - Perspectives à moyen terme II - Evolution à long terme des dépenses de santé et incidences macroéconomiques
France · Senate · 25 June 1992
Le VIIIè Colloque de réflexion économique organisé le 14 mai 1992 : I - Perspectives à moyen terme II - Evolution à long terme des dépenses de santé et incidences macroéconomiques
Report· Rapport d'information1991-445introduced
Traité sur l'Union européenne.
France · Senate · 24 June 1992
Traité sur l'Union européenne.
Report· Rapport d'information1991-449introduced
Développement de la notation des collectivités locales.
France · Senate · 24 June 1992
Développement de la notation des collectivités locales.
Report· Rapport d'information1991-427introduced
Situation de la presse française à la veille du marché unique européen.
France · Senate · 18 June 1992
Situation de la presse française à la veille du marché unique européen.
Report· Rapport de commission d'enquête1991-424introduced
Recueillir tous les éléments d'information sur les conditions dans lesquelles il a été décidé d'admettre sur le territoire français M. George Habache, dirigeant du Front populaire de libération de la Palestine (FPLP)
France · Senate · 18 June 1992
Recueillir tous les éléments d'information sur les conditions dans lesquelles il a été décidé d'admettre sur le territoire français M. George Habache, dirigeant du Front populaire de libération de la Palestine (FPLP)
Report· Rapport d'information1991-420introduced
Les régimes de protection sociale dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (mission effectuée du 3 au 5 février 1992 )
France · Senate · 17 June 1992
Les régimes de protection sociale dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (mission effectuée du 3 au 5 février 1992)
Report· Rapport de commission d'enquête1991-406introduced
Le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme
France · Senate · 12 June 1992
Le système transfusionnel français en vue de son éventuelle réforme
Report· Rapport d'information1991-401introduced
La VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992
France · Senate · 11 June 1992
La VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992
Report· Rapport de commission d'enquête1991-400introduced
Le fonctionnement des juridictions de l'ordre administratif et l'exécution de leurs décisions, ainsi que sur les services chargés du contentieux administratif dans les administrations publiques
France · Senate · 11 June 1992
Le fonctionnement des juridictions de l'ordre administratif et l'exécution de leurs décisions, ainsi que sur les services chargés du contentieux administratif dans les administrations publiques
Report· Rapport de l'OPECST1991-399introduced
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile
France · Senate · 10 June 1992
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile
Report· Rapport d'information1991-394introduced
Caisse des dépôts et consignations
France · Senate · 9 June 1992
Caisse des dépôts et consignations
Report· Rapport d'information1991-384introduced
Audiovisuel français à la veille du marché unique européen.
France · Senate · 3 June 1992
Audiovisuel français à la veille du marché unique européen.
Report· Rapport de l'OPECST1991-365introduced
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur
France · Senate · 25 May 1992
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur
Report· Rapport d'information1991-354introduced
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 36ème session ordinaire (1990)
France · Senate · 20 May 1992
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 36ème session ordinaire (1990)
Report· Rapport d'information1991-355introduced
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 42ème session ordinaire (1990-1991)
France · Senate · 20 May 1992
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 42ème session ordinaire (1990-1991)