Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
France · Senate · 17 June 2020
Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
The world's political record
3,863 ingested reports from France. Year filters use the introduced date shown on each card. Walk years back as far as this source still publishes.
Looking for a topic instead of a record type? Browse subjects in France.
France · Senate · 17 June 2020
Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
France · Senate · 17 June 2020
Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
France · Senate · 17 June 2020
Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
France · Senate · 17 June 2020
Bilan de l'application des lois au 31 mars 2020
France · Senate · 10 June 2020
suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire
France · Senate · 10 June 2020
suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne
France · Senate · 10 June 2020
suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire
France · Senate · 3 June 2020
relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française)
France · Senate · 14 May 2020
Les comptes du Sénat de l'exercice 2019
France · Senate · 3 March 2020
Dès le début de la session 2017-2018, les deux délégations sénatoriales aux outre-mer et aux droits des femmes ont pris l'initiative de travailler conjointement sur les violences faites aux femmes. Sous l'impulsion de leurs présidents Michel Magras et Annick Billon, elles ont souhaité publier l'ensemble de leurs travaux sur les violences faites aux femmes et réagir aux propositions qui ont émergé du processus du Grenelle de lutte contre les violences conjugales, organisé par le gouvernement de septembre à novembre 2019 et au sein duquel un groupe de travail dédié aux outre-mer a été constitué. Telle est l'ambition principale de ce recueil, adopté à l'unanimité par les délégations au terme d'un cheminement commun de deux années. Lors de l'examen de ce rapport, assorti de cinq points de vigilance et de dix recommandations, les deux délégations ont décidé de continuer à travailler ensemble pour assurer le suivi, dans les outre-mer, du combat contre les violences faites aux femmes.
France · Senate · 20 February 2020
sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
France · Senate · 20 February 2020
sur l'hésitation vaccinale
France · Senate · 19 February 2020
sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
France · Senate · 5 February 2020
sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs
France · Senate · 14 November 2019
sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions
France · Senate · 29 October 2019
France · Senate · 8 October 2019
France · Senate · 2 July 2019
France · Senate · 26 June 2019
Violences en marge des gilets jaunes : des commerçants en danger, un soutien minimal de l'État
France · Senate · 26 June 2019
Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France
France · Senate · 19 June 2019
sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
France · Senate · 12 June 2019
Une nouvelle stratégie pour l'office national des forêts et les forêts françaises
France · Senate · 7 June 2019
Dès la fin de la session 2017-2018, la délégation a décidé d'inscrire à son programme de travail de 2018-2019 une réflexion sur la place des femmes dans le football. Elle a souhaité saisir l'occasion de la Coupe du monde féminine, qui a lieu pour la première fois en France en 2019 du 7 juin au 7 juillet, pour mettre en valeur les footballeuses et montrer que les femmes peuvent aujourd'hui s'engager dans tous les domaines, même dans ceux qui peuvent, encore maintenant, être considérés comme masculins, dont le football fait partie. La délégation a considéré que cette thématique s'inscrivait dans le cadre général de l'égalité entre femmes et hommes et illustrait son souci constant de promouvoir une meilleure visibilité des femmes, quel que soit le domaine où elles exercent leurs talents. À cet égard, le sport lui a paru une illustration stimulante des acquis récents et du chemin restant à parcourir. La délégation est par ailleurs convaincue que les valeurs très positives véhiculées par le sport (et par le football en particulier) - effort, dépassement de soi, engagement collectif, solidarité, respect des règles et de l'adversaire... - ne doivent pas exclure les femmes, quel que soit leur âge et quel que soit le territoire où elles vivent.
France · Senate · 6 June 2019
sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
France · Senate · 28 May 2019
La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ?
France · Senate · 17 May 2019
Les comptes du Sénat de l'exercice 2018
France · Senate · 11 April 2019
Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018
France · Senate · 6 March 2019
France · Senate · 20 February 2019
sur l'enquête de la Cour des comptes sur la dette des entités publiques
France · Senate · 21 November 2018
sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018
France · Senate · 7 November 2018
Aide publique au développement : ne pas négliger l'aide multilatérale
France · Senate · 19 September 2018
Les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation)
France · Senate · 25 July 2018
Ce document a fait l'objet d'un rapport verbal au cours de la réunion de commission du mercredi 25 juillet 2018
France · Senate · 18 July 2018
par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
France · Senate · 5 July 2018
« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »
France · Senate · 23 May 2018
sur les réformes du marché du travail en Italie
France · Senate · 17 May 2018
Les comptes du Sénat de l'exercice 2017
France · Senate · 12 April 2018
Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017
France · Senate · 28 March 2018
France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française)
France · Senate · 19 December 2017
Faire revenir les investisseurs institutionnels sur le marché locatif résidentiel : quelles perspectives ?
France · Senate · 15 November 2017
Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité
France · Senate · 18 July 2017
sur la politique d'implantation des radars
France · Senate · 24 May 2017
Les comptes du Sénat de l'exercice 2016
France · Senate · 2 March 2017
Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016
France · Senate · 21 September 2016
sur la mission effectuée par une délégation de la commission aux États-Unis du 10 au 15 avril 2016
France · Senate · 29 June 2016
sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal
France · Senate · 20 May 2016
Les comptes du Sénat de l'exercice 2015
France · Senate · 25 February 2016
Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015
France · Senate · 8 July 2015
L'évolution des discussions au premier semestre 2015 entre la République hellénique et le « groupe de Bruxelles », composé de la Commission européenne, du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque centrale européenne (BCE), ont fait naître des inquiétudes concernant la capacité de la Grèce à rester au sein de la zone euro et sur la stabilité de cette dernière. Dans ces conditions, ce rapport d'information s'attache à revenir sur les aides financières accordées à la Grèce et l'exposition de la France à un éventuel défaut grec.
France · Senate · 2 July 2015
Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui