Report· Rapport d'information2001-345introduced
L'évolution des métiers de la justice
France · Senate · 3 July 2002
Mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice
Reports
3,864 ingested reports from France. Year filters use the introduced date shown on each card. Walk years back as far as this source still publishes.
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Report· Rapport de commission d'enquête2001-340introduced
Délinquance des mineurs (annexes)
France · Senate · 27 June 2002
Délinquance des mineurs : la République en quête de respect (rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs (annexes)
Report· Rapport d'information2001-336introduced
Inde Pakistan : de la crise au dialogue ?
France · Senate · 24 June 2002
fait au nom de la commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Report· Rapport d'information2001-330introduced
Prisons : Le travail à la peine.
France · Senate · 19 June 2002
sur la mission de contrôle sur le compte de commerce 904-11 de la Régie Industrielle des Etablissements Pénitentiaires (RIEP)
Report· Rapport d'information2001-313introduced
Politique de défense des Etats-Unis
France · Senate · 29 May 2002
La politique de défense des Etats-Unis : une nation en quête d'invulnérabilité ( rapport fait à la suite de la mission effectuée aux Etats-Unis du 6 au 8 mai 2002)
Report· Rapport d'information sur colloque2001-305introduced
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture
France · Senate · 16 May 2002
Actes du Colloque "Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture" organisé par le Sénat le 12 décembre 2001
Report· Rapport d'information2001-295introduced
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux
France · Senate · 23 April 2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux
Report· Rapport d'information2001-285introduced
Israël - Palestine : L'urgence d'un engagement international
France · Senate · 3 April 2002
à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par une délégation de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Report· Rapport d'information2001-275introduced
Les nouvelles télévisions
France · Senate · 27 March 2002
Les nouvelles télévisions
Report· Rapport d'information2001-273introduced
Télécommunications : la réforme cinq ans après
France · Senate · 26 March 2002
le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
Report· Rapport d'information2001-274introduced
France Télécom : pour un avenir ouvert
France · Senate · 26 March 2002
Le bilan de la loi n° 96-660 relative à l'entreprise nationale France-Télécom
Report· Rapport de l'OPECST2001-259introduced
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
France · Senate · 21 February 2002
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
Report· Rapport d'information2001-250introduced
Pour une meilleure transposition des directives
France · Senate · 19 February 2002
Pour une meilleure transposition des directives
Report· Rapport d'information2001-241introduced
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI
France · Senate · 19 February 2002
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam
Report· Rapport d'information2001-249introduced
Une meilleure répartition des compétences dans l'Union européenne
France · Senate · 19 February 2002
La répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres
Report· Rapport d'information2001-237introduced
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
France · Senate · 14 February 2002
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
Report· Rapport d'information2001-239introduced
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2001
France · Senate · 14 February 2002
sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001
Report· Rapport d'information2001-238introduced
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2000
France · Senate · 14 February 2002
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000
Report· Rapport de l'OPECST2001-224introduced
L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport)
France · Senate · 13 February 2002
L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)
Report· Rapport d'information2001-232introduced
Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001
France · Senate · 13 February 2002
Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001
Report· Rapport de l'OPECST2001-207introduced
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
France · Senate · 6 February 2002
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
Report· Rapport d'information2001-187introduced
achèvement du marché intérieur de l'énergie
France · Senate · 29 January 2002
Achèvement du marché intérieur de l'énergie
Report· Rapport d'information2001-183introduced
Sur la proposition de loi portant réforme du divorce
France · Senate · 23 January 2002
Sur la proposition de loi portant réforme du divorce
Report· Rapport d'information sur colloque2001-176introduced
Postes européennes
France · Senate · 16 January 2002
les Actes du colloque "Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités"
Report· Rapport de l'OPECST2001-159introduced
Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
France · Senate · 20 December 2001
Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
Report· Rapport d'information2001-164introduced
Jurisprudence "Perruche" : faut-il légiférer ?
France · Senate · 20 December 2001
Jurisprudence "Perruche"
Report· Rapport de l'OPECST2001-160introduced
La brevetabilité du vivant
France · Senate · 20 December 2001
La brevetabilité du vivant
Report· Rapport de l'OPECST2001-154introduced
L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
France · Senate · 19 December 2001
L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
Report· Rapport d'information sur colloque2001-150introduced
Pour faire progresser le débat démocratique sur les problèmes économiques
France · Senate · 18 December 2001
Les actes du colloque du 27 juin 2001 sur l'information économique en France
Report· Rapport d'information2001-121introduced
Le partenariat euro-méditerranéen
France · Senate · 6 December 2001
L'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen
Report· Rapport d'information2001-116introduced
Services départementaux d'incendie et de secours : l'explosion financière
France · Senate · 5 December 2001
Evaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours
Report· Rapport de l'office parlementaire d'évaluation de la législation2001-120introduced
Prévention et traitement des difficultés des entreprises : une évaluation des procédures et de leur mise en oeuvre
France · Senate · 5 December 2001
La législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises
Report· Rapport d'information2001-113introduced
Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
France · Senate · 4 December 2001
Les nuisances environnementales de l'automobile
Report· Rapport de l'OPECST2001-94introduced
L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable
France · Senate · 23 November 2001
L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable
Report· Rapport d'information2001-93introduced
Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer : la banalisation d'un instrument original
France · Senate · 22 November 2001
Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer
Report· Rapport d'information2001-81introduced
Mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
France · Senate · 21 November 2001
Mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
Report· Rapport d'information2001-78introduced
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)
France · Senate · 20 November 2001
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)
Report· Rapport d'information2001-65introduced
Accès aux origines. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat
France · Senate · 8 November 2001
Accès aux origines. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat
Report· Rapport d'information2001-66introduced
Autorité parentale. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale
France · Senate · 8 November 2001
Autorité parentale. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale
Report· Rapport d'information2001-54introduced
Des universitaires mieux évalués, des universités plus responsables
France · Senate · 6 November 2001
La politique de recrutement et la gestion des universitaires et des chercheurs
Report· Rapport d'information2001-46introduced
La réforme de la coopération à l'épreuve des réalités, un premier bilan 1998-2001
France · Senate · 30 October 2001
La réforme de la coopération
Report· Rapport de commission d'enquête2001-34introduced
Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions)
France · Senate · 23 October 2001
Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (auditions)
Report· Rapport d'information2001-27introduced
Splendeurs et misères de la justice dans le Haut-Rhin
France · Senate · 16 October 2001
Les moyens de fonctionnement de l'ensemble des ervices de la justice du département du Haut-Rhin
Report· Rapport d'information2001-28introduced
Que fait la M.I.L.D.T. de son argent ?
France · Senate · 16 October 2001
Les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Report· Rapport d'information2001-8introduced
La taxe sur les salaires
France · Senate · 10 October 2001
La taxe sur les salaires
Report· Rapport d'information2001-9introduced
Maison de la France, une refondation nécessaire
France · Senate · 10 October 2001
sur le groupement d'intérêt économique "Maison de la France"
Report· Rapport d'information2000-429introduced
Une question vitale en instance depuis 80 ans : le déminage
France · Senate · 5 July 2001
Déminage
Report· Rapport de l'OPECST2000-426introduced
Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
France · Senate · 3 July 2001
Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
Report· Rapport d'information2000-416introduced
Nom patronymique : rapport sur la proposition de loi relative au nom patronymique
France · Senate · 27 June 2001
Nom patronymique : rapport sur la proposition de loi relative au nom patronymique
Report· Rapport d'information2000-419introduced
La volonté de vaincre le cancer
France · Senate · 27 June 2001
La politique de lutte contre le cancer