Skip to content
PoliticalRepoPoliticalRepo

France

Reports

3,864 ingested reports from France. Year filters use the introduced date shown on each card. Walk years back as far as this source still publishes.

Looking for a topic instead of a record type? Browse subjects in France.

Report· Rapport d'information1988-428introduced

Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement français au Chili, en Uruguay et au Brésil du 18 au 30 avril 1989, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du règlement du Sénat

France · Senate · 27 June 1989

Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement français au Chili, en Uruguay et au Brésil du 18 au 30 avril 1989, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du règlement du Sénat

Report· Rapport d'information1988-396introduced

Situation matérielle et professionnelle des personnels soignants non médecins des établissements hospitaliers publics, privés et privés à but non lucratif, et sur la qualité de la vie en milieu hospitalier et les moyens de les améliorer

France · Senate · 20 June 1989

Mission d'information sur la situation matérielle et professionnelle des personnels soignants non médecins des établissements hospitaliers publics, privés et privés à but non lucratif, ainsi que sur la qualité de la vie en milieu hospitalier et les moyens de les améliorer

Report· Rapport d'information1987-355introduced

Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française

France · Senate · 12 September 1988

Mission d'information effectuée du 5 au 21 février 1988, chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française

PreviousPage 25 of 78Next