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Report· Rapport d'information1987-31introduced

Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)

France · Senate · 7 October 1987

Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)

Report· Rapport d'information1986-381introduced

Les contrats de Plan Etat-Régions

France · Senate · 9 July 1987

Les contrats de Plan Etat-Régions

Report· Rapport d'information1986-350introduced

Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)

France · Senate · 7 July 1987

Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)

Report· Rapport d'information1986-316introduced

Situation financière du secteur de l'audiovisuel

France · Senate · 24 June 1987

Situation financière du secteur de l'audiovisuel

Report· Rapport de commission d'enquête1986-270introduced

Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation

France · Senate · 12 June 1987

Évènements de novembre et décembre 1986 : préparation, organisation, déroulement et présentation

Report· Rapport d'information1986-256introduced

Mission effectuée en République des Philippines du 28 février au 9 mars 1987

France · Senate · 3 June 1987

Mission effectuée en République des Philippines du 28 février au 9 mars 1987

Report· Rapport d'information sur colloque1986-253introduced

IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987 - annexe supplémentaire

France · Senate · 3 June 1987

IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987<

Report· Rapport d'information1986-250introduced

L'avenir des télécommunications en France et en Europe

France · Senate · 2 June 1987

L'avenir des télécommunications en France et en Europe

Report· Rapport d'information1986-236introduced

L'avenir de la politique agricole commune

France · Senate · 21 May 1987

L'avenir de la politique agricole commune

Report· Rapport d'information1986-227introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

France · Senate · 13 May 1987

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

Report· Rapport d'information1986-227introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

France · Senate · 13 May 1987

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987

Report· Rapport d'information1986-213introduced

L'incidence macro-économique de modifications des taux de la TVA allant dans le sens de l'harmonisation européenne

France · Senate · 6 May 1987

L'incidence macro-économique de modifications des taux de la TVA allant dans le sens de l'harmonisation européenne

Report· Rapport d'information1986-166introduced

Missions d'information effectuées dans divers établissements pénitentiaires, un centre d'éducation surveillée et un centre de lutte contre la toxicomanie

France · Senate · 3 April 1987

Missions d'information effectuées dans divers établissements pénitentiaires, un centre d'éducation surveillée et un centre de lutte contre la toxicomanie

Report· Rapport d'information1986-162introduced

Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement

France · Senate · 2 April 1987

Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement

Report· Rapport d'information1986-156introduced

Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et le Portugal (mission d'information effectuée au Portugal du 20 au 26 septembre 1986)

France · Senate · 20 March 1987

Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et le Portugal (mission d'information effectuée au Portugal du 20 au 26 septembre 1986)

Report· Rapport d'information1986-141introduced

L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 31e et 32e sessions ordinaires 1985-1986

France · Senate · 7 January 1987

L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 31e et 32e sessions ordinaires 1985-1986

Report· Rapport d'information1986-138introduced

L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 37e session ordinaire (avril 1985-mars 1986)

France · Senate · 20 December 1986

L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 37e session ordinaire (avril 1985-mars 1986)

Report· Rapport d'information1986-82introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Vie de la Communauté)

France · Senate · 27 November 1986

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Vie de la Communauté)

Report· Rapport d'information1986-82introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Les travaux de la Délégation)

France · Senate · 27 November 1986

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Les travaux de la Délégation)

Report· Rapport d'information1986-60introduced

Résultats de projections macroéconomiques

France · Senate · 5 November 1986

Résultats de projections macroéconomiques

Report· Rapport d'information1986-17introduced

La politique sanitaire et sociale en République populaire de Chine (mission d'information du 5 au 23 septembre 1986)

France · Senate · 17 October 1986

La politique sanitaire et sociale en République populaire de Chine (mission d'information du 5 au 23 septembre 1986)

Report· Rapport d'information1985-449introduced

Initiative de défense stratégique

France · Senate · 10 July 1986

Initiative de défense stratégique

Report· Rapport d'information1985-404introduced

Filière bioéthanol

France · Senate · 11 June 1986

Filière bioéthanol

Report· Rapport d'information1985-387introduced

Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1 novembre 1985 et le 30 avril 1986

France · Senate · 22 May 1986

Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1 novembre 1985 et le 30 avril 1986

Report· Rapport d'information1985-387introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1985 et le 30 avril 1986

France · Senate · 22 May 1986

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1985 et le 30 avril 1986

Report· Rapport d'information1985-373introduced

Situation actuelle de l'organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)

France · Senate · 15 May 1986

Situation actuelle de l'organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)

Report· Rapport d'information1985-355introduced

Effets macroéconomiques d'une prise en charge par l'Etat du financement des allocations familiales

France · Senate · 24 April 1986

Effets macroéconomiques d'une prise en charge par l'Etat du financement des allocations familiales

Report· Rapport d'information1985-351introduced

Etat des relations économiques, financières et commerciales entre la France, la Colombie et l'Equateur (mission d'information effectuée du 2 au 16 septembre 1985)

France · Senate · 24 April 1986

Etat des relations économiques, financières et commerciales entre la France, la Colombie et l'Equateur (mission d'information effectuée du 2 au 16 septembre 1985)

Report· Rapport d'information1985-357introduced

Les conditions du développement économique des îles de la Réunion et de Madagascar (mission d'information effectuée du 26 août au 10 septembre 1985)

France · Senate · 24 April 1986

Les conditions du développement économique des îles de la Réunion et de Madagascar (mission d'information effectuée du 26 août au 10 septembre 1985)

Report· Rapport d'information1985-319introduced

Mission effectuée au Mexique du 5 au 15 septembre 1985 par une délégation de la commission des affaires culturelles

France · Senate · 2 April 1986

Mission effectuée au Mexique du 5 au 15 septembre 1985 par une délégation de la commission des affaires culturelles

Report· Rapport d'information1985-315introduced

Les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France et de la Finlande (mission effectuée du 23 au 30 septembre 1985)

France · Senate · 25 February 1986

Les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France et de la Finlande (mission effectuée du 23 au 30 septembre 1985)

Report· Rapport de commission d'enquête1985-290introduced

La Cinquième chaîne

France · Senate · 4 February 1986

La Cinquième chaîne

Report· Rapport d'information1985-288introduced

L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 29e et 30e sessions ordinaires (1983-1985) et de sa session extraordinaire du 29 octobre 1984

France · Senate · 21 January 1986

L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 29e et 30e sessions ordinaires (1983-1985) et de sa session extraordinaire du 29 octobre 1984

Report· Rapport d'information1985-287introduced

L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 36e session ordinaire (mai 1984-avril 1985)

France · Senate · 21 January 1986

L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 36e session ordinaire (mai 1984-avril 1985)

Report· Rapport de l'OPECST1985-211introduced

Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

France · Senate · 13 December 1985

Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

Report· Rapport d'information1985-162introduced

Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985)

France · Senate · 5 December 1985

Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985)

Report· Rapport d'information1985-141introduced

Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna

France · Senate · 4 December 1985

Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna

Report· Rapport d'information1985-94introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

France · Senate · 21 November 1985

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

Report· Rapport d'information1985-94introduced

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

France · Senate · 21 November 1985

Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985

Report· Rapport d'information1985-75introduced

Résultats de projections macroéconomiques

France · Senate · 7 November 1985

Résultats de projections macroéconomiques

Report· Rapport de commission d'enquête1985-45introduced

Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes

France · Senate · 23 October 1985

Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes

Report· Rapport d'information1985-23introduced

Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique

France · Senate · 10 October 1985

Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique

Report· Rapport d'information1985-22introduced

Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 en Nouvelle calédonie (mission du 25 septembre au 6 octobre 1985)

France · Senate · 10 October 1985

Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 (mission effectuée du 25 septembre au 6 octobre 1985 dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances)

Report· Rapport d'information1985-8introduced